Conditions d'utilisation
WoW Hosting Solutions est une marque de WoW4 entreprise Nombre limité 6419064 (ci-après dénommé "WoW4"), un fournisseur de services Internet connexes, y compris la connectivité, la colocation, dévoué et serveurs partagés, hébergement de sites Web, les services de nom de domaine et conception de sites Web connexes Services .. Les présentes Conditions définissent les conditions dans lesquelles WoW4 fournira des services à la clientèle (tels que ces termes sont définis ci-dessous). Ces conditions seront complétés de temps à autre par la confirmation de commande des formulaires donnant les détails spécifiques relatifs aux prestations demandées par le client et, comme il complété, sera applicable à l'exclusion de toutes autres modalités et conditions, y compris tous ceux que le client mai tentative d'introduire .
Dans la mesure où le client est réputé être un consommateur (tels que définis par l'Unfair Contract Terms Act 1977) puis les présentes Conditions n'affectera pas les droits du Client en tant que consommateur et sera applicable dans la mesure où la législation applicable le permet.
En vous connectant à votre compte ou mettre à jour les fichiers que vous êtes réputé avoir accepté ces modalités et conditions
Ces conditions sont divisées en quatre parties, mais toutes les pièces de mai ne s'applique pas dans tous les cas:
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Partie 1 s'applique dans tous les cas.
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La partie 2 concerne le cas WoW4 est de fournir des logiciels et / ou équipement en relation avec les Services.
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Partie 3 s'applique lorsque les services comprennent une aide continue et des services de maintenance.
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Partie 4 s'applique lorsque les services comprennent les services d'enregistrement de nom de domaine.
Partie 1: Dispositions générales
1.DÉFINITIONS
Dans ces conditions, les expressions suivantes ont la signification suivante, sauf si incompatible avec le contexte: "un accord"
l'accord entre WoW4 et le client pour la fourniture de services formés par ces conditions et la confirmation de commande (s)
«Accessoire Systems"
de tout logiciel et / ou des équipements
"Société associée"
à l'égard d'une partie, une filiale ou une société holding de ce parti ou d'une filiale de la holding de telles et les termes "filiale" et de "compagnie" ont le sens qui leur est donnée par les articles 736 et 736A Companies Act de 1985
"Business Day"
un jour qui n'est pas un samedi ou un dimanche ou un jour férié en public ou en Angleterre et au Pays de Galles
"Business Hours"
9-5 sur chaque Jour ouvrable
"Client Matériaux"
données, textes, images, graphiques, vidéos, logos et autres contenus et matériel, équipement ou du matériel fourni par le client dans le cadre de l'accord pour l'utilisation par WoW4 pour fournir les services
"Client"
été mentionné sur la confirmation de commande (s)
"Client System"
le système informatique du client sur lequel le logiciel est installé ou non dans le cadre de laquelle les services sont fournis
«Conditions»
ces conditions (en quatre parties) doit être lu en conjonction avec la confirmation de commande (s)
«Défaut»
tout défaut dans les systèmes ayant une incidence importante sur l'utilisation du Client ou le fonctionnement des services ou d'une défaillance d'un système auxiliaire pour se conformer à toute modalité de la partie 2 des présentes Conditions
"Domain Services"
ceux d'enregistrement de domaine et autres services connexes (le cas échéant) fournis au Client par WoW4 conformément à l'accord, tel que décrit dans un avis d'ordonnance pertinente
«Équipement»
tout matériel, le câblage et / ou autres équipements fournis au Client par WoW4 dans le cadre de l'accord
"Frais"
les redevances dues à WoW4 vertu de l'Accord en ce qui concerne les Services, comme indiqué sur la confirmation de commande (s)
"Intellectual Property Rights"
de tous brevets, marques, marques de service, droits d'auteur, droits moraux, les droits en matière de conception, de savoir-faire, information confidentielle et toutes ou tous autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle ou non enregistré ou susceptible d'être enregistrée et si existant aux États-Unis Uni ou toute autre partie du monde avec tout ou goodwill relatif à la même
«Nétiquette»
normes généralement acceptées et des codes de pratique pour l'utilisation de l'Internet y compris l'envoi pas de courriels non sollicités en vrac, le mail bombing ou usurpant l'identité d'une autre personne
"Confirmation de commande"
la confirmation de commande forme (s) présenté par WoW4 au Client par courriel ou autrement par écrit pour la fourniture des Services, en réponse à la commande du Client ou à sa demande
"WoW4 Limited"
WoW4 Limited, Henderson Centre d'Affaires, Ivy Road, Norwich, Norfolk, NR5 8BF
"Services"
ceux du développement, mise en œuvre, de conseil, l'hébergement et les autres services (le cas échéant) fournis au client conformément à l'accord, tel que décrit dans un avis d'ordonnance pertinente, ainsi que les services d'appui et des services de domaine
"SLA"
le niveau de performance devant être fournis par WoW4 au client en ce qui concerne les Services, comme indiqué sur la confirmation de commande (s)
"Logiciel"
toute communication ou tout autre logiciel fourni ou mis à disposition du Client par WoW4 dans le cadre de l'accord, mais à l'exclusion de logiciels tiers
»Support Services"
celles de soutien et les services de maintenance fournis au client conformément à l'accord, tel que décrit dans un avis d'ordonnance pertinente
«Heures de soutien»
les heures durant lesquelles WoW4 fournira les services d'appui, comme indiqué dans un avis d'ordonnance pertinente
"Logiciel tiers"
tout logiciel identifié comme un logiciel tiers (le cas échéant) devant être fournis au client conformément à l'accord, tel qu'énoncé dans une Confirmation pertinentes Commande
"L'utilisation du logiciel"
de charger le logiciel sur et stocker et exécuter sur le système client et / ou des équipements en conformité avec les termes de l'accord
2.Interpretation
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2.1 Les titres utilisés dans l'accord sont insérés à titre indicatif et ne sont pas destinés à faire partie de ni d'affecter la signification ou l'interprétation de l'une de l'accord.
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2.2 Dans l'accord, le masculin inclut le féminin et le neutre, et le singulier comprend le pluriel et vice-versa, selon le contexte d'admettre ou exiger.
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2.3 L'expression «personne» signifie toute personne physique, entreprise, personne morale, une association non constituée en société, partenariat, le gouvernement, l'État ou organisme d'un État ou une coentreprise.
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2.4 En cas de conflit entre une de ces conditions et tout Confirmation de Commande, le conflit sera résolu conformément à l'ordre de priorité suivant: ces conditions alors la confirmation de commande.
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2.5 Les termes «comprennent», «comprend», «y compris» et «inclus» ne sera interprété de façon illimitée sans que incompatible avec le contexte.
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2.6 L'Accord (et modifié conformément à ses termes) forme l'intégralité de l'accord des parties en ce qui concerne les questions traitées dans les TI et remplace tous accords antérieurs, les ententes et les négociations entre les parties.
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2.7 Les parties n'entendent pas que l'un des termes de l'accord seront exécutoires en vertu des contrats (Rights of Third Parties) Act 1999 par toute personne non partie au traité.
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2.8 Références dans les présentes Conditions à des clauses de moyens clauses des présentes Conditions. Les références faites dans ces conditions à la dispositions des statuts ou textes réglementaires sont réputés pour inclure ces dispositions telles que modifiées ou remplacées
3.Service Provision
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3.1 Les services sont décrits ou mentionnés sur la confirmation de commande (s).
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3,2 WoW4 utilisera ses efforts raisonnables pour fournir les Services conformément aux délais figurant sur la confirmation de commande (s), mais ne sera pas responsable envers le client où, grâce à ces efforts, il ne parvient pas à répondre à toute échelle de temps.
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3,3 WoW4 ne sera pas responsable pour tout manquement à fournir les services découlant de toute violation par le Client ou ses employés, agents ou sous-traitants de l'accord.
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3,4 WoW4 ne seront pas obligés de fournir les services, non mentionnés sur la confirmation de commande (s). En outre, WoW4 ne peut pas fournir les services où le client fait usage de systèmes particuliers, y compris les systèmes de communication identifié par écrit par WoW4.
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3.5 Les termes du formulaire d'accord de l'accord complet entre WoW4 et le Client en relation avec les services et toutes autres ententes, accords, garanties, conditions, modalités ou représentation, expresse ou implicite, légale ou non, sont exclues dans toute la mesure permise par la loi. Le Client mai pas compter sur toute représentation faite ou donnée par un employé du WoW4 avant l'accord étant conclu à moins que confirmé par l'accord.
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3.6 WoW4 mai à tout moment et de temps en temps, améliorer, corriger ou de modifier tout ou partie des Services (y compris le remplacement des logiciels et / ou matériel avec un logiciel ou d'équipement de spécification similaire) à condition que cette modification n'affecte pas matériellement disposition de la Services à la clientèle. WoW4 s'efforcera de donner un préavis raisonnable à la clientèle d'une telle modification, si cela est raisonnablement possible.
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3,7 WoW4 sera, à l'arrangement et à condition qu'aucun frais sont exigibles et payables, permettre l'accès raisonnable à la clientèle à toute co-localisés serveur hébergé par WoW4 dans le cadre des services pendant les heures ouvrables. L'accès ne sera accordé au client si WoW4 est donné un préavis d'au moins 3 jours ouvrés par écrit que l'accès est nécessaire et l'acceptation de cette demande a été confirmée par écrit au Client par WoW4.
*
3.8 Sans préjudice de ses autres droits et recours, WoW4 mai, à sa seule discrétion suspendre la fourniture de la totalité ou une partie des services (de manière temporaire ou permanente) et n'aura aucune responsabilité pour fournir les services de la survenance d'un des éléments suivants Manifestations:
o
3.8.1 notifiées ou non programmée de mise à niveau ou l'entretien de systèmes de TI WoW4's;
o
3.8.2 question par toute autorité compétente d'un ordre qui est obligatoire pour WoW4 qui touche les Services;
o
3.8.3 si le Client omet de payer toute taxe ou de toute autre somme due à WoW4 par le client lors de leur exigibilité;
o
3.8.4 si un événement se produit et WoW4 le jugent opportun de mettre fin à l'accord;
o
3.8.5 si la bande passante ou la mémoire de l'ordinateur utilisé par le client en relation avec les services ne dépasse les convenu ou fixé niveau et WoW4 détermine à sa seule discrétion, que la suspension est nécessaire pour protéger tous et toutes les solutions Internet sont fournis par WoW4 de temps à autre;
o
3.8.6 si la taille d'un courrier électronique, liste de diffusion ou de tâche cron utilisés par le client dépasse une convenu ou fixé taille, le niveau ou la fréquence et WoW4 détermine à sa seule discrétion, que la suspension est nécessaire pour protéger tous et toutes les solutions Internet sont fournis par WoW4 de temps en temps, ou
o
3.8.7 échec ou de carences dans le système client de renvoi, mais ne se limite pas au matériel, la corruption serveur et failles de sécurité.
Lorsque WoW4 suspend la fourniture de services en conformité avec la clause 3.8.3, il sera seulement obligé de recommencer disposition lors des heures d'ouverture et une fois que le client a payé toutes les sommes pertinentes en suspens dans les fonds clairs, ainsi que toute taxe de rétablissement pertinents (tels qu'ils sont publiés de temps à autre par WoW4) et a accepté toutes les modalités de paiement révisé demandé par WoW4 (comme le paiement par débit direct).
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3.9 Le Client fournira à WoW4 ces matériaux Client identifiés sur la confirmation de commande (s) dans un délai raisonnable en tenant compte des obligations de WoW4 vertu de l'accord.
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3.10 Le Client garantit que la documentation des clients seront exacts à tous égards importants et ne comprendra pas sciemment du matériel qui est illégal, la tenue d'accéder de transmission ou de fourniture de ce qui serait une infraction criminelle ou qui est autrement illégales ou en violation de toute loi applicable ou code de pratique applicable à ces matières. En particulier, le Client garantit que tous les permis nécessaires, les consentements et les dérogations (y compris ceux des titulaires de droits, artistes interprètes ou exécutants et les autres contributeurs) sont obtenus et payés par le client. Sans préjudice de ce qui précède, WoW4 mai refuser d'utiliser toute la documentation des clients pour quelque motif raisonnable.
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3.11 Le Client fournira dans les meilleurs délais toutes les informations, instructions, avis et réactions raisonnablement requis par WoW4 dans le cadre de l'exécution de ses obligations en vertu de l'accord et nomme un représentant qui est pleinement habilité et autorisé à fournir les mêmes.
4.Service livraison
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4.1 Le Client reconnaît que, étant donné la nature de ces services, WoW4 ne peut pas garantir que les services, lorsqu'ils sont fournis via l'internet, sera ininterrompu ou exempt d'erreurs.
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4.2 Pour toute la mesure permise par la loi et hors les cas prévus ailleurs dans la convention, les services et tous les systèmes client et les systèmes auxiliaires sont fournis par WoW4 au client sur une base "tel quel" et "en l'état» et aucune garantie ou représentation (expresse ou implicite) de toute nature sont donnés dans le cadre de l'accord, y compris quant à leur qualité et d'adéquation à un usage particulier. En particulier, WoW4 ne donne aucune garantie ou représentation que:
o
4.2.1 les services répondent à des exigences du client;
o
4.2.2 les services seront fournis de façon ininterrompue, rapide, sécurisé ou exempt d'erreurs, ou
o
4.2.3 les résultats obtenus de l'utilisation des Services sera exacte, complète ou actualisée.
*
4.3 mandats WoW4 qu'il fournira les Services avec diligence et compétence raisonnables et conformément à toute l'ALS. WoW4 ne sera pas responsable d'une violation de garantie, sauf si le client informe WoW4 par écrit de ce défaut dans les 14 jours suivant le client prend conscience de l'échec.
*
4.4 Si le client fait une réclamation valable contre WoW4 fondée sur le refus par WoW4 pour se conformer à la garantie énoncée à l'article 4.3 WoW4 mai, à son gré, prendre les mesures qu'elle juge nécessaires pour remédier à cette omission ou ce remboursement telle partie du Frais trait à ces services, à condition que la responsabilité de WoW4 sous garantie tel ne sera en aucun cas dépasser une fois et un quart du montant des honoraires versés à WoW4 par le Client (hors TVA et frais) dans la période de 12 mois avant la date à laquelle le client effectue une réclamation. Si WoW4 conforme à la présente clause, il n'aura aucune responsabilité quant à une violation de ladite garantie.
5.Client OBLIGATION S
*
5.1 Le client reconnaît qu'il devra:
o
5.1.1 notifier immédiatement WoW4 prend connaissance de toute utilisation autorisée de l'ONU de tout ou partie des Services et / ou la partie pertinente du système client;
o
5.1.2 pas utiliser les Services, les systèmes auxiliaires et / ou du système client ou leur permettent d'être utilisé à des fins illégales ou pour la publication, Liaison, l'émission ou l'affichage de tout contenu illégal (y compris les logiciels piratés ou tout autre matériau qui est obscènes, pornographiques, menaçants, malveillants, nuisibles, injurieux, diffamatoire ou qui viole les droits, y compris les droits de propriété intellectuelle de tiers ou qui sont ou encourage des actes criminels ou contient un virus, ver, cheval de Troie ou autres codes nuisibles) soit en vertu de l'anglais la loi ou la réglementation, les lois ou règlements du pays du Client ou tout autre lieu où les résultats d'un tel objectif ou le matériel en question peut être consulté;
o
5.1.3 pas utiliser les Services, les systèmes auxiliaires et / ou du système client ou leur permettent d'être utilisé pour la publication, Liaison, l'émission ou l'affichage de tout matériel qui, dans la discrétion absolue de WoW4 mai dommage WoW4 ou l'une de ses sociétés associées des clients ou apportent WoW4 dans le discrédit ou qui remet en question les mesures prises par WoW4 au nom du Client;
o
5.1.4 pas utiliser les Services, les systèmes auxiliaires et / ou du système client ou leur permettent d'être utilisé en violation des bonnes pratiques Netiquette;
o
5.1.5 supprimer ou d'empêcher l'accès à tout matériel hébergé sur un des équipements et / ou du système client qui cause ou est susceptible d'amener le client à être en violation de l'accord;
o
5.1.6 s'assurer qu'elle dispose de tous les consentements nécessaires, les autorisations et les permis de rendre l'utilisation des Services compris l'enregistrement et les consentements requis et les approbations en vertu de la Loi sur la protection des données de 1998;
o
5.1.7 fournit pas de technique ou d'autres informations obtenues à partir de WoW4 et / ou relatives à des services à toute personne dont le client est au courant ou aurait dû raisonnablement être au courant mai, directement ou indirectement entraîner une violation de toute loi ou réglementation;
o
5.1.8 pas, en violation des bonnes pratiques "Netiquette", l'utilisation d'un service fourni par un tiers (y compris un site internet et / ou courriel) pour la publication, un lien vers, l'émission ou l'affichage de tout matériel qui se réfère à un réseau internet site hébergé par WoW4 ou tous autres produits ou services offerts par WoW4 de temps en temps sans le consentement écrit préalable WoW4's;
o
5.1.9 veiller à ce que tous les matériels ou données hébergées par WoW4 sur tout autre site Web exploité par le client de temps à autre ou de les communiquer via le site ou en utilisant le système client est vérifié pour les virus et autres codes nuisibles et a appliqué les correctifs de sécurité appropriés;
o
5.1.10 hors les cas prévus dans toute confirmation de commande, responsable de la tenue régulière et complète UPS arrière de toutes les matières et les données hébergée par WoW4 sur n'importe quel site web ou un autre système exploité par le client de temps à autre, y compris le système client et / ou systèmes auxiliaires;
o
5.1.11 se conformer à toute politique de sécurité qui lui sont notifiés, de temps à autre par WoW4 et, en particulier, à ce que tous les mots de passe et noms d'utilisateurs qui lui sont fournies par WoW4 sont en tout temps rester confidentielles, l'utilisation correcte et ne sont divulgués à l'ONU des personnes autorisées . Si le client a toute raison de croire que tout mot de passe ou nom d'utilisateur est connu par une personne non autorisée à l'utiliser ou est ou est susceptible d'être utilisé d'une manière autorisée de l'ONU ou de toute autre violation de sécurité alors le client informe WoW4 immédiatement;
o
5.1.12 surveiller sa bande passante par rapport à l'utilisation des services et fait rapport à WoW4 toute utilisation de la bande passante en plus de celles convenues ou préétablies niveaux indiqués dans la Confirmation de Commande;
o
5.1.13 être entièrement responsable de toutes les activités réalisées et les charges engagées au titre de ses mots de passe et noms d'utilisateur si autorisé par elle ou pas et le Client reconnaît que WoW4 ne doit pas être tenu responsable de toute perte de confidentialité ou pour tout dommage résultant de l'impossibilité pour le Client de satisfaire à ces conditions;
o
5.1.14 pas utiliser une partie des locaux WoW4 sauf ce qui est raisonnablement nécessaire pour inspecter et d'entretenir un quelconque co-située serveur hébergé dans le cadre des Services et le Client doit s'assurer que le serveur est maintenue en bon état et est dans son état d'origine lors de la terminaison d'un tel accueil;
o
5.1.15 veiller à ce que le client obtient et maintient une assurance sur toutes les parties du système client qui sont situés dans les locaux de WoW4 ou de ses sociétés associées et de fournir la preuve que cette assurance est en place, sur demande WoW4's;
o
5.1.16 non, présent tout dans un lieu quelconque WoW4, ne rien faire qui mai être dangereuse ou une nuisance ou un inconvénient ou de déranger, menacer ou insulter un WoW4 personnel ou des clients WoW4 autres et le client devra se conformer aux politiques de santé et de sécurité et tous les autres comme WoW4 mai notifier au Client de temps à autre par rapport à tout ces locaux;
o
5.1.17 s'assurer que tous les détails de communication qu'il offre pour WoW4 sont en tout temps exactes, à jour, exactes et complètes. Le client doit notifier promptement WoW4 de tout changement à ces détails et il reconnaît que WoW4 ne sera pas responsable de tout préjudice subi ou encouru par le Client à la suite de son défaut de notification de tels changements à WoW4 et
o
5.1.18 s'assurer que ses systèmes (y compris le système client) répondent aux spécifications des systèmes obligatoires notifiées au Client de temps en temps.
*
5.2 Le Client reconnaît qu'il a connaissance appropriée de la manière dont les fonctions Internet, les systèmes et les produits qui lui sont fournies dans le cadre de l'Accord et quels types d'utilisation et le contenu sont et ne sont pas acceptables, dont certaines sont visées à l'alinéa 5.1. 2. Le Client reconnaît que WoW4 n'aura aucune obligation à:
o
5.2.1 former le client sur son utilisation des Services ou tout autre système auxiliaire;
o
5.2.2 manipuler du matériel que le Client souhaite et / ou ne mettre sur n'importe quel site web ou un autre système il opère (y compris tout système client) ou toute communication qu'il délivre ou envoie en relation avec toute prestation des services ou
o
5.2.3 valider ou vétérinaire tel matériel pour l'utilisabilité, la légalité, le contenu ou l'exactitude.
Le Client reconnaît également que les services et produits fournis par WoW4 sont des packages standards qui ne sont pas adaptés aux exigences spécifiques du client, à moins que confirmé par écrit par WoW4 le contraire.
*
5.3 Le Client sera promptement à WoW4 et / ou de ses consultants, employés et agents de renseignements et l'aide dont ils mai raisonnablement exiger pour être en mesure d'effectuer les Services et, le cas échéant, de livrer et d'installer tous les systèmes auxiliaires.
*
5.4 Le client se procurera tous les droits nécessaires auprès de tierces parties (y compris licence de propriété intellectuelle des logiciels et de contenu de site Web, y compris les sonneries et la musique) qui sont de temps en temps nécessaire pour que WoW4 pour pouvoir légalement à fournir les services.
*
5.5 Si, de l'avis WoW4, le Client est en violation des dispositions des alinéas 5.1.2 à 5.1.4 alors WoW4 mai sans préjudice de ses autres droits et recours immédiatement par un avis écrit au Client:
o
5.5.1 suspendre la fourniture des Services;
o
5.5.2 résilier l'accord, ou
o
5.5.3 de modifier ou de supprimer toute la documentation des clients et / ou du contenu figurant sur n'importe quel système ou un autre site hébergé par WoW4 au nom du Client (y compris tout système client ou accessoires System).
WoW4 mai également en aviser les autorités publiques (gouvernementales ou autre et y compris l'autorité de police ou une autre procédure) d'une telle violation, si elle le juge nécessaire.
*
5,6 WoW4 Lorsque, dans le cadre des services que le client est en droit (ayant obtenu l'autorisation écrite préalable) à revendre tout ou partie des Services à une tierce partie alors le client doit pouvoir:
o
5.6.1 procurer le respect de ces tiers et l'acceptation des présentes Conditions générales;
o
5.6.2 être pleinement responsable des actes et omissions de ces tiers, et
o
5.6.3 indemniser WoW4 pour toutes les pertes qu'elle subit en raison de ces actes ou omissions.
Conditions 6.Payment
*
6.1 Les frais sont payables à WoW4 soumis aux conditions suivantes:
o
6.1.1 Honoraires payables mensuellement ou annuellement seront payés à l'avance et ne sera pas remboursable en totalité ou en partie si l'accord ou partie pertinente est résilié pendant la période à laquelle se rapporte le paiement;
o
6.1.2 les frais seront mis en place (sauf indication doit être inclus dans les paiements plus tard) est payable immédiatement;
o
6.1.3 Frais supplémentaires deviendront payables si le client dépasse convenu ou fixé des niveaux d'utilisation de bande passante.
*
6.2 Toute somme totale pour les honoraires fixés dans une confirmation de commande est (sauf stipulation contraire dans la confirmation de commande à un montant fixe et ferme) une estimation des frais et non d'une offre de prix fixe.
*
6.3 Toute somme payable par le Client à WoW4 vertu de l'accord sont exclusifs de TVA ou des taxes similaires, les taxes ou droits, qui seront ajoutés à ces sommes et sera payable par le client au taux approprié.
*
6.4 Le Client s'engage à payer les factures WoW4 dans les 7 jours suivant la date d'échéance de la facture. Si les factures ne sont pas réglés dans leur intégralité d'ici là, le Client sera sans préjudice de ses autres droits et recours (y compris le droit de suspendre les services en vertu de l'alinéa 3.8.3) être tenu de payer des intérêts sur tout montant dû à la date d'échéance du paiement au taux annuel de 2% au-dessus du taux de base prêts à l'occasion de la Barclays Bank plc, calculé sur une base quotidienne jusqu'à ce que le paiement est effectué avant ou après n'importe quel jugement.
*
6.5 Toutes les sommes dues aux WoW4 vertu de l'Arrangement doivent être payés en totalité, sans aucune compensation ou déduction.
*
6,6 WoW4 a un privilège général et en particulier sur le système client jusqu'à ce que toutes les revendications et les sommes payables par le Client à WoW4 sous aucun prétexte que ce soit, ont été reçus dans des fonds de plein clair. Si le client ne s'acquitte pas de tout privilège dans un délai raisonnable à compter de la date du préavis d'exercice, puis le système client mai être vendues à la satisfaction de ce privilège et WoW4 rendra compte au client pour tout excès.
*
6.7 WoW4 mai effectuer une recherche en relation avec le client avec une agence de référence de crédit (et faire d'autres renseignements sur le crédit de temps en temps), de conserver un enregistrement de cette perquisition et d'enquêtes, et de partager cette information avec des tiers. WoW4 mai également prendre des renseignements sur les administrateurs principe / propriétaires de la clientèle avec une agence de référence pour crédit.
*
6.8 Au cas où le paiement autorisé client de l'une des taxes par carte de crédit alors WoW4 mai déduire d'autres montants deviennent exigibles en vertu de l'accord en vertu de cette carte de crédit sans obtenir une autorisation supplémentaire de la clientèle.
*
6.9 Sans préjudice de toute autre de ses droits et recours, WoW4 aura le droit de supprimer les données du client à partir de ses systèmes et de tout équipement et / ou mettre le matériel à toute utilisation autre que le client si tout montant dû en vertu de l'accord n'est pas payée dans les 21 jours suivant sa date d'échéance pour le paiement. WoW4 n'est pas nécessaire de sauvegarder ces données ou de retour de même pour le Client préalablement à tout enlèvement ou après la cessation de l'accord.
7.Confidential information
*
7.1 Chaque partie devra (à moins d'enfreindre la loi):
o
7.1.1 garder confidentiels tous les renseignements obtenus de l'autre en dessous ou dans le cadre de l'accord ( "Information");
o
7.1.2 ne divulguent aucune information à un tiers sans le consentement préalable écrit de l'autre, sauf à de telles personnes et à mesure que mai être strictement nécessaires à l'exécution de l'accord;
o
7.1.3not utiliser toute l'information autrement que pour l'application de l'accord.
*
7.2 Les dispositions de la clause 7.1 ne s'appliquent pas aux informations qui:
o
7.2.1 est ou devient de notoriété publique (autrement que par la violation de cette clause), ou
o
7.2.2 était en la possession de l'intéressé, sans restriction quant à leur divulgation avant de le recevoir à partir de la partie qui divulgue, ou
o
7.2.3 est reçu d'un tiers qui a acquis légalement et qui n'a aucune obligation de restreindre leur divulgation;
et rien dans cette clause 7 empêche l'une des parties de divulguer toute information dans un but propre à une autorité publique ou tout organisme de réglementation, ou à une cour de justice au Royaume-Uni ou ailleurs dans les procédures juridiques, et à sa haute direction, les vérificateurs , banquiers, avocats ou autres conseillers professionnels.
*
7.3 Les dispositions de cette clause 7 continueront de s'appliquer nonobstant la résiliation de l'accord.
*
7.4 Le Client, en entrant dans l'accord, WoW4 consent à envoyer au client par tout moyen de la Société jugera approprié (que ce soit par courriel ou autrement) des informations concernant les nouveaux produits et autres services qui WoW4 et ses sociétés affiliées mai de temps à offrir .
8.Intellectual propriété
*
8.1 Le Client reconnaît et accepte que ce ne sera pas posséder ou d'acquérir la propriété de tout droits de propriété intellectuelle ou concernant les Services ou créé dans l'exécution des services et qu'il n'aura pas les droits sur ou aux autres services que les droits expressément accordés par la l'accord.
*
8.2 Le client devra indemniser et tenir WoW4 indemnisés de et contre tous les coûts (y compris les frais d'exécution), les charges, les passifs (y compris toute dette fiscale), les blessures, pertes, dommages, réclamations, demandes, frais de justice (sur une base d'indemnisation intégrale ) et des jugements qui WoW4 assume ou subit du fait de la violation de tout droit de propriété intellectuelle d'une tierce partie découlant directement ou indirectement:
o
8.2.1 La fourniture par WoW4 des services de faire usage de renseignements ou devis fournis par le client;
o
Erreur 8.2.2 du client de se procurer tous les droits nécessaires auprès de tiers qui sont de temps en temps nécessaire pour que WoW4 d'être en mesure légalement de fournir les services, ou
o
8.2.3 the use by WoW4 in connection with the Agreement of the Client System and the Client Materials.
*
8.3 Aucun droits de propriété intellectuelle créée ou acquise par WoW4 transférera ou être attribuée au client, sauf WoW4 et le client ont signé un document de cession écrite à cet effet.
*
8.4 Le Client devra conserver les systèmes auxiliaires dans de bonnes conditions pendant la durée de l'accord et libre de tous frais, charges et privilèges et de la protéger de toute procédure judiciaire.
9.Liability
*
9.1 Les dispositions de la présente clause 9 et les dispositions des alinéas 4 et 24 établissent l'entière responsabilité de WoW4 (y compris toute responsabilité pour les actes ou omissions de ses consultants, employés, agents et représentants autorisés) à la clientèle à l'égard:
o
9.1.1 toute violation de l'Accord;
o
9.1.2 toute représentation, déclaration ou acte tortueux ou omission, y compris la négligence découlant de ou en relation avec l'accord.
*
9.2 Rien dans l'accord exclut ou limite la responsabilité des WoW4 pour décès ou lésions corporelles causés par la négligence de WoW4, de fraude ou d'une violation de l'article 12 de la Sale of Goods Act de 1979.
*
9.3 Sous réserve des clauses 9.2 la responsabilité totale de WoW4 contractuelle, délictuelle (y compris la négligence ou de manquement à une obligation légale), déformation ou autre, subi en relation avec l'exécution ou l'exécution prévue de l'accord est limitée à:
o
9.3.1 50.000 £ pour la perte ou de dommage à des biens corporels et
o
9.3.2 pour un autre type de perte, une fois et quart le montant des sommes versées par le Client à WoW4 conformément à l'accord (hors TVA et frais) au cours de la précédente période de 12 mois.
*
9,4 WoW4 ne sera pas responsable envers le client dans le contrat, acte délictuel, déformation ou autre (y compris la négligence), pour tous dommages indirects ou consécutifs ou des dommages, coûts, dépenses ou autres demandes d'indemnisation en conséquence que ce soit, ou pour toute perte de profit, perte d'exploitation, perte de contrat, perte de clientèle ou autre (qu'il soit direct ou indirect), et si oui ou non causé par la négligence de WoW4 ou ses employés, agents ou représentants autorisés, qui résulte de ou en connexion avec l'accord.
*
9.5 Le Client reconnaît que la répartition des risques dans l'accord reflète le prix payé pour les services et qu'il n'est pas sous le contrôle de WoW4 comment ni à quelles fins elles sont utilisées.
10.Client Indemnity
The Client will fully indemnify and keep WoW4 and its Associated Companies, officers, partners, employees and agents fully indemnified from and against all actions, demands, costs (on a full indemnity basis), losses, penalties, damages, liability, claims and expenses (including legal fees) whatsoever incurred by it and arising from any of the following:
*
10.1 the Client's breach of the Agreement, negligence or other default;
*
10.2 the operation or break down of any IT systems owned or used by the Client including the Client System but not the Equipment; or
*
10.3 the Client's use or misuse of the Services.
11.Force Majeure
Neither party is under any liability to the other party in respect of anything which, apart from this provision, may constitute a breach of the Agreement arising by reason of force majeure which means, in relation to either party, circumstances beyond the reasonable control of that party including acts of God, acts of any governmental or supra-national authority, war or national emergency, riots, civil commotion, fire, network failure, systems fault, un authorised use or access to the IT systems of WoW4 or the Client, explosion, flood, epidemic, lock outs (whether or not by that party), strikes and other industrial disputes (in each case, whether or not relating to that party's workforce), restraints or delays affecting shipping or carriers, inability or delay in obtaining supplies of adequate or suitable materials and currency restrictions, to the extent outside of its reasonable control.
12.Term and Termination
Without prejudice to the remaining provisions of this clause 12 and any other rights and remedies available to WoW4:
*
12.1 WoW4 will provide the Services for the period of 12 months from the date of the relevant Order Confirmation or, where different, any other period of supply stated on the Order Confirmation (such period being termed the “Initial Period”) and will continue beyond that period, subject to termination by:
o
12.1.1 the Client upon serving 30 days' written notice on WoW4 following completion of WoW4's prescribed template procedures for terminating the whole or any part of the Agreement (details of which can be obtained from WoW4's Customer Services Team); or
o
12.1.2 WoW4 serving 30 days' written notice on the Client to expire at any time after the Initial Period.
*
12.2 WoW4 may immediately terminate the Agreement (or at its option, any part of it) by notice in writing to the Client if the Client fails to pay to WoW4 any sum due under the Agreement on the due date for payment.
*
12.3 Either party may terminate the Agreement (or, at its option, any part of it) forthwith by notice in writing to the other if the other party:
o
12.3.1 is in material breach of the Agreement and fails (where the breach is capable of remedy) to remedy the breach within 30 days of the receipt of a request in writing to remedy the breach, such request setting out the breach and indicating that failure to remedy the breach may result in termination of the Agreement;
o
12.3.2 becomes the subject of a voluntary arrangement under section 1 of the Insolvency Act 1986;
o
12.3.3 is unable to pay its debts within the meaning of section 123 of the Insolvency Act 1986;
o
12.3.4 has a receiver, manager, administrator or administrative receiver appointed over all or any parts of its undertaking, assets or income, has passed a resolution for its winding-up, or has a petition presented to any court for its winding-up or for an administration order; or
o
12.3.5 has ceased or threatened to cease to trade.
13.Consequences of Termination
*
13.1 Termination of the Agreement is without prejudice to the rights and duties of either party accrued prior to termination.
*
13.2 The clauses of the Agreement which expressly or impliedly have effect after termination will continue to be enforceable notwithstanding termination.
*
13.3 WoW4 may without notice remove the Client's data from its systems and any Equipment after expiry of 5 Business Days following termination. For the purposes of this clause, the date of termination will be either the date that WoW4 receives signed authorisation from the Client instructing cancellation of account or the date of expiry of notice of termination served in accordance with these Conditions.
*
13.4 Upon termination of the Agreement, the Client will forthwith:
o
13.4.1 cease to use the Software, Equipment and Services;
o
13.4.2 erase the Software from the Client System and certify to WoW4 that this has been done;
o
13.4.3 return to WoW4 any hardware or other equipment loaned to the Client in connection with the Services or any other materials and equipment owned by WoW4; and
o
13.4.4 pay all outstanding invoices raised by WoW4 pursuant to the Agreement and pay for all work in progress not previously paid for on a reasonable pro-rata basis (subject to receipt of an invoice for the same from WoW4).
*
13.5 In the event of termination of the Agreement by the Client part way through the Initial Period, the Client remains obliged to pay for Services comprising the provision of dedicated server hosting for the remainder of that period.
*
13.6 Where following termination, WoW4 is unable to cancel any registration of a domain name registered on behalf of the Client, it may levy a minimum charge to cover the cost of the domain registration fee.
*
13.7 Where the Client services include the purchase of licensing for software by WoW4 on behalf of the client, in the event of termination of the agreement by the client, WoW4 are unable to refund any proportion of the software and/or licensing fees incurred.
14.Severability
The illegality, invalidity or un enforceability of any provision of the Agreement will not affect the legality, validity or enforceability of the remainder. If any such provision is found by any court or competent authority to be illegal, invalid or unenforceable, the parties agree that they will substitute provisions in a form as similar to the offending provisions as is possible without thereby rendering them illegal, invalid or unenforceable.
15.Waiver
*
15.1 The failure or delay by either party in exercising any right, power or remedy of that party under the Agreement will not in any circumstances impair such right, power or remedy nor operate as a waiver of it. The single or partial exercise by either party of any right, power or remedy under the Agreement will not in any circumstances preclude any other or further exercise of it or the exercise of any other right, power or remedy.
*
15.2 Any waiver by either party of a breach of or default under any of the terms of the Agreement by the other party is not deemed a waiver of any subsequent breach or default and in no way affects the other terms of the Agreement.
16.Assignment and Subcontracting
The Client may not assign the benefit or delegate the burden of the Agreement nor sub-license any of its rights under the Agreement (including to its Associated Company) without the prior written consent of WoW4. Any consent provided by WoW4 under this clause is given on condition that the assignee or licensee, as the case may be, agrees to comply with the terms of the Agreement as if they were the Client. WoW4 may sub-contract or assign any or all of its rights and obligations under the Agreement.
17.Amendments
No variation or amendment to the Agreement (including any Order Confirmation) is effective unless agreed in writing and signed by an authorised representative of WoW4.
18.Notices
Any notice to be given or made by either party under or in connection with the Agreement must be in writing and given or made to the other party at its address stated in the Order Form or to such other address as either party may from time to time notify to the other. Every notice, if so addressed, is deemed to have been duly given or made, if delivered by hand, upon delivery at the address of the relevant party, if sent by prepaid first class post, two Business Days after the date of posting and if transmitted by facsimile, at the time of transmission (provided a confirmatory letter is sent by prepaid first class post) provided that, where, in accordance with the above provisions, any notice would otherwise be deemed to be given or made on a day which is not a Business Day or after 4.00 pm on a Business Day, such notice shall be deemed to be given or made at 9.00 am on the next Business Day. WoW4 may additionally serve notice on the Client under or in connection with the Agreement by email to the Client by sending an email to the contact email address stated on the Order Confirmation(s) or, in the case of a Client for whom WoW4 has registered a domain name, to webmaster@[registered domain name], and in such a case the email will be deemed sent once transmitted from WoW4's email server.
19.Applicable Law and Jurisdiction
The construction, performance and validity of the Agreement will be governed by English law and the English courts have jurisdiction to settle any disputes which may arise out of or in connection with it.
Part 2 : Ancillary Systems Supply
20.Provision of Software
*
20.1 In these Conditions, the following expressions will have the following meanings, unless inconsistent with the context:
*
20.2 In consideration of payment by the Client of the Fees, WoW4 will supply to the Client one copy of the Software and Third Party Software in object code form.
*
20.3 WoW4 grants to the Client the non-exclusive right to Use the Software for so long as the relevant Services continue to be provided subject to the remaining terms of these Conditions.
21.Client's Undertakings
The Client undertakes:
*
21.1 to maintain accurate and up-to-date records of the number and locations of all copies of the Software;
*
21.2 to take good care of the Ancillary Systems; and
*
21.3 not to provide or otherwise make available the Software in whole or in part (including program listings, object and source program listings, object code and source code) in any form to any person other than the Client's employees without the prior written consent of WoW4.
22.Copying
The Client may make only so many copies of the Software as are reasonably necessary for operational security and to Use the Software. Such copies and the media on which they are stored will remain the property of WoW4, and the Client will ensure that all such copies bear WoW4's proprietary notices. The provisions of Part 2 of these Conditions will apply to such copies as it applies to the Software.
23.Alterations
*
23.1 Except to the extent and in the circumstances expressly required to be permitted by WoW4 by law, the Client may not:
o
23.1.1 alter, modify, adapt or translate the whole or any part of the program listings, object and source program listings, object code or source code in the Software in any way whatsoever;
o
23.1.2 permit the whole or any part of the Software to be combined with or become incorporated in any other computer programs; or
o
23.1.3 de compile, disassemble or reverse engineer the Software;
nor attempt to do any of these things.
*
23.2 To the extent that the law applicable to the Agreement grants the Client the right to de compile the Software in order to obtain information necessary to render the Software interoperable with other computer programs used by the Client, WoW4 undertakes to make that information readily available to the Client. WoW4 may impose reasonable conditions (including a reasonable fee) for doing so. In order to ensure that the Client receives the appropriate information, the Client must first give to WoW4 sufficient details of the Client's objectives and the other computer programs concerned
24.Performance
*
24.1 The Client acknowledges that:
o
24.1.1 software in general is not error-free, and agrees that the existence of such errors will not constitute a breach of the Agreement; and
o
24.1.2 the Ancillary Systems will operate only in conjunction with the Client System and other operating systems that may be notified by WoW4 in writing from time to time.
*
24.2 WoW4 will use its reasonable endeavors to check the Software for the most commonly known viruses prior to delivery to the Client. However, the Client is solely responsible for virus scanning the Software and WoW4 gives no warranty that the Software will be free from viruses.
*
24.3 WoW4 warrants that (subject to the other provisions of the Agreement) the Ancillary Systems will as at delivery be free from material errors which prevent the Client's use of the Services and conform in all material respects with any applicable specification agreed in writing between the Client and WoW4. WoW4 will not be liable for a breach of this warranty:
o
24.3.1 if the error in question has been caused by any modification variation or addition to any part of the Ancillary Systems not performed by WoW4, their incorrect use by the Client, or use with or in connection with systems with which they are incompatible; or
o
24.3.2 where the Client does not notify WoW4 in writing of a failure within 14 days of becoming aware of the same.
*
24.4 If the Client makes a valid claim against WoW4 based on the failure by WoW4 to comply with the warranty set out in clause 24.3 WoW4 will at its option take such steps as it deems necessary to remedy such failure or refund such part of the Fees as relates to the defective Ancillary Systems.
*
24.5 If WoW4 complies with clause 24.4 it will have no further liability for a breach of the warranty set out in clause 24.3.
25.Third Party Software
Any Third Party Software is supplied to the Client on the basis of the relevant third party's standard licence terms provided to the Client with the relevant Third Party Software and with which the Client agrees to comply.
Part 3 – Support Services
26.Provision of Support Services
*
26.1 WoW4 will provide the Support Services to the Client upon the terms and conditions set out in this Part 3 and Part 1 of these Conditions.
*
26.2 WoW4 will only be obliged to provide the Support Services during Support Hours.
*
26.3 The obligation of WoW4 to provide Support Services will not extend to:
o
26.3.1 rectification of lost or corrupted data;
o
26.3.2 Ancillary Systems altered modified or varied by other than WoW4;
o
26.3.3 attendance to faults arising from the Client's failure to comply with WoW4's instructions with regard to the use of the Services or any documentation or manuals provided by WoW4, or operator error or omission; or
o
26.3.4 attendance to faults attributable to the use or interaction of an Ancillary System with other software or systems with which it is not compatible.
o
26.3.5 WoW4 will charge its standard employee charge out rates (as published from time to time by WoW4) in addition to the Fees for the carrying out any remedial work described in clauses 26.3.1 to 26.
*
26.4 WoW4 will use its reasonable endeavors to provide the Support Services in accordance with the SLA.
*
26.5 Scope of Support Services: WoW4 will at no additional charge to the Customer install the standard operating system Software on to the Client System or, where appropriate, the Equipment.
*
26.6 WoW4 will operate a help line service to assist the Client and its staff in relation to the Client's use of the Services and the identification and correction of Defects. Assistance via this help line service may be requested by the Client and provided by WoW4, by telephone, e-mail or helpdesk ticket system provided by WoW4. The service will be obtained by telephoning, e-mailing such numbers or addresses or logging into such ticketing systems, as are notified by WoW4 from time to time.
*
26.7 If a Defect occurs, the following procedure will be followed:
o
26.7.1 the Client will notify WoW4 of the Defect and provide such information and assistance as WoW4 reasonably requires in connection with such Defect; and
o
26.7.2 WoW4 will analyses the Defect and use its reasonable endeavors to rectify the Defect in question or propose a solution in connection with the same, within ten Business Days of being notified of the same under clause 26.6.
Part 4 – Domain Services
27.Service Provision
*
27.1 WoW4 will provide the Domain Services to the Client upon the terms and conditions set out in this Part 4 and Part 1 of these Conditions.
*
27.2 The Client undertakes and warrants to WoW4 that the registration of any domain name requested by it (a “Requested Domain”):
o
27.2.1 and the manner in which it is to be directly or indirectly used will not infringe any third party rights; and
o
27.2.2 is not being made in bad faith or could be considered to be an abusive registration under the ICANN or Nominee dispute resolution policies, whichever is appropriate.
The Client also confirms and warrants that any Requested Domain is not being registered and will at no time whatsoever be used for any unlawful purpose.
*
27.3 The Client acknowledges that, whilst WoW4 will use its reasonable endeavors to register a Requested Domain, WoW4 will not be obliged to accept any request to register or continue to process any registration of a Requested Domain.
*
27.4 The Domain Services are limited to forwarding the application for registration to the relevant naming authority, providing reasonable administration services in relation to the application and notifying the result of the application to the Client within a reasonable period after communication from the authority. WoW4 will use reasonable endeavors to notify the Client of any renewal dates however WoW4 accepts no liability for the loss of registration of any Requested Domain.
*
27.5 WoW4 makes no representations or warranties (expressed or implied) of any kind (and they are expressly disclaimed) with respect to availability or likelihood of registration of any Requested Domain. The Client acknowledges that WoW4 cannot guarantee the reservation or registration of any Requested Domain and that the registration of such domain name will be subject to any registration requirements of the appropriate registry.
*
27.6 The Client will check that the domain name as reported on all documents sent to the Client (such as invoices and e-mail notifications) is spelt correctly. The Client will notify WoW4 of any incorrect spellings of a Requested Domain promptly and in any event within 24 hours of receiving such document.
*
27.7 The Client will at all times comply with the terms and conditions (from time to time subsisting) applying to the registration of domain names published by the relevant naming authority (including the domain dispute resolution policy of that authority) and any other authority having similar force.
*
27.8 If the Client wishes to transfer ownership of a Requested Domain then it will procure that all necessary consents to that transfer are obtained and will deliver up to WoW4, on demand, documentary evidence of that all such consents have been obtained. The Client agrees that prior to transferring ownership of a Requested Domain to another person (the “Transferee”) the Client will procure that the Transferee agrees in writing to be bound by the terms of the Agreement. A Requested Domain will not be transferred until WoW4 receives such written assurances as it requires that the Transferee is bound by the terms of the Agreement.
*
27.9 WoW4 will not transfer ownership of a Requested Domain until all Fees attributable to the Domain Services which are due have been paid by the Client to WoW4.
*
27.10 WoW4 may from time to time change the registrar that a Requested Domain is held with, at its discretion and without notice to the Client.
*
27.11 The Client agrees and acknowledges that WoW4 will make registration information provided by the Client in relation to the Requested Domain available to ICANN, Nominet or any other appropriate registration authority, the registry administrators, and other third parties as applicable laws may require or permit including the police or other enforcement authority. The Client further acknowledges that WoW4 may make publicly available, or directly available to third party vendors, some, or all, of the domain name registration information provided, for purposes of inspection (such as through the WHOIS service) or other purposes as required or permitted by ICANN, Nominet and applicable law. The Client consents to any and all such disclosures, whether during or after the term of registration of the Requested Domain. The Client irrevocably waives any and all claims and causes of action arising from such disclosure or use of the domain name registration information by WoW4.
*
27.12WoW4 will only allow a domain name owned or managed by the Client to be attached to the ISP tag of WoW4 or any of its Associated Companies if the Client has an active hosting account with WoW4 or one of its Associated Companies