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Politique d'utilisation acceptable
Introduction
WoW4 Limited (en vertu de notre monde de l'hébergement de sites Web de marque) a créé cette politique d'utilisation acceptable (AUP) pour accueillir les clients à protéger nos ressources, et les ressources de nos clients et les réseaux d'échange de trafic afin de fournir un réseau haut débit, des services de haute disponibilité et veiller à ce que WoW4 Limited (WoW4) respecter toutes les lois du Royaume-Uni pertinents. Cette AUP doit être lu en parallèle avec nos Termes et Conditions.
Il est de la responsabilité de tous les clients du réseau WoW4 et services pour s'assurer qu'ils se conforment à la dernière édition de l'AUP à un moment donné.
Cette AUP peut être révisé, sans préavis, à tout moment, à la seule discrétion de WoW4. Achèvement du formulaire de demande pertinent, ou la connexion au service pour la première fois, est réputé être un accord à nos Conditions d'utilisation et la présente PUA.
Dans le cas d'une violation de cette politique, la réserve WoW4 le droit de résilier tout ou partie d'un service avec effet immédiat, sans récompense, et de suppression des fichiers contenus sur nos serveurs.
Si vous avez des questions au sujet de nos politiques, s'il vous plaît contacter l'équipe de service clientèle au: askus@wow4-ltd.co.uk.
Le respect de la loi du Royaume-Uni
Il s'agit d'une infraction à la législation du Royaume Uni pour transmettre, recevoir ou conserver certains types de fichiers.
Les clients ne peuvent pas utiliser nos services pour s'engager dans des activités, ou de stocker, de transférer ou recevoir du matériel d'un attentat à la pudeur, la nature offensive ou autrement illégal. De telles activités peuvent entraîner des poursuites par les autorités britanniques en vertu des lois pénales pertinentes, y compris mais non limité à la Loi sur la Computer Misuse 1990, la Protection of Children Act 1978, le Criminal Justice Act 1988 et la prévention du harcèlement loi de 1997.
Il constitue également une infraction pénale, conformément à la législation britannique en connaissance de cause porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, tels que le droit d'auteur, les brevets, les droits de base de données et les marques enregistrées. Nous vous rappelons que le partage du matériel protégé par l'utilisation de logiciels peer to peer peut par conséquent constituer une infraction pénale si cela se fait sans la permission du titulaire du droit en question. WoW4 va coopérer avec tout organisme ou titulaire de droits qui souhaitent faire valoir leurs droits dans ces domaines et WoW4 réservons le droit de retirer le service dans de telles circonstances.
Le Data Protection Act 1998 impose de nombreuses obligations à toute organisation qui traite les données à caractère personnel relatives à des tiers. Défaut de se conformer à la plupart de ces fonctions constitue une infraction pénale. Les clients qui ne sont pas seulement le traitement des données personnelles à usage domestique (y compris les loisirs) raisons sont avertis de leur devoir de nature à s'inscrire auprès du Commissaire à l'information.
Dans le cadre du commerce électronique (Directive CE) Regulations 2002, WoW4 n'est en général pas soumis à aucune sanction pénale ou pécuniaire pour des actes illégaux commis à l'aide de notre service, sauf si nous avons connaissance réelle de ces actes illicites. Par conséquent, si nous prenons conscience de preuve crédible que le client a effectué des actes illégaux, nous prendrons des mesures préventives pour faire ces actes à sa fin.
Le respect de la loi étrangère
L'Internet est de portée mondiale. Par conséquent, il est possible pour toute personne utilisant l'Internet pour violer les lois de pays étrangers. Les clients sont donc invités à prendre toutes les mesures raisonnables pour éviter d'enfreindre les lois pertinentes étrangers.
Garanties et exonérations
Nos garanties de service et l'étendue de notre responsabilité sont expliqués en détail dans nos Termes et Conditions.
En se connectant au réseau WoW4, le client s'engage à tenir WoW4 inoffensifs dans le cas de toute action en justice au sujet de nos services.
un usage inapproprié
Le Client reconnaît qu'ils ont la responsabilité de s'assurer que leur connexion n'est pas utilisée d'une manière irresponsable. WoW4 jugent l'utilisation irresponsable des services pour y inclure, mais sans s'y limiter, l'envoi de courriels non sollicités ("spamming"), tente de violer la sécurité d'une machine 3ème partie, et les inondations Usenet en plaçant un seul poste dans un grand nombre des groupes de discussion.
Dans le cas où les services d'un client sont utilisés à des fins WoW4 jugent irresponsable alors WoW4 réservons le droit de suspendre le service si l'utilisation est étudiée en concertation avec le client. Si l'enquête détermine que le service a été utilisé de manière irresponsable, WoW4 réserve le droit de résilier le compte du client, avec effet immédiat. Dans la mesure du possible, le client sera informé à l'avance de toute résiliation.
Sécurité et confidentialité
Les identifiants d'utilisateurs et mots de passe doivent être gardés secrets et ne seront communiquées à aucun tiers. WoW4 doit être avisé immédiatement si elles sont compromises. Si un client oublie ou perd son mot de passe, ils auront besoin de contacter le support de l'avoir changé.
Les clients sont responsables pour tout le trafic qui est envoyé à partir du serveur. Il est donc la responsabilité du client de s'assurer que tous les logiciels sont exempts de virus et mises à jour avec tous les correctifs de sécurité pertinentes. En particulier, le logiciel serveur qui tourne sur-face du public des ports, tels que les serveurs de messagerie et les serveurs proxy, ne doit pas être exploitable à distance.
Si WoW4 trouver trafic malveillant provenant du serveur d'un client, WoW4 ont une obligation envers nos clients et d'autres réseaux d'échange de trafic à prendre des mesures urgentes pour empêcher que le trafic. Dans de nombreux cas, cela peut être réalisé par le port le blocage sélectif, mais dans d'autres cas, il s'agira de débrancher et de suspendre le compte jusqu'à ce que le problème a été résolu. WoW4 comprendre que, dans de nombreux cas, un client peut ne pas être responsable ou au courant du problème, et donc WoW4 travaillera en collaboration avec le client pour résoudre le problème aussi efficacement que possible pour rétablir le service normal.
E-mail
Les clients ne peuvent pas utiliser les services WoW4 à recevoir des publicités non sollicitées par courrier électronique (UCE, également connu comme "Spam"). WoW4 permet de bloquer les services de courrier d'un client trouve à l'envoi de courrier par exemple.
Les clients peuvent ne pas avoir "relais de messagerie ouverts". WoW4 fermera le relais ou la connexion d'un client trouve un relais de messagerie ouvert.
Opt-in listes de diffusion sont permis, où il peut être prouvé que les abonnés ne opt-in et qu'un mécanisme approprié opt-out est disponible.
WoW4 réserve le droit de supprimer tout courrier de plus de 60 jours à partir de serveurs de courrier partagé. Il incombe au client de s'assurer que le courrier est régulièrement collectés et éliminés du serveur POP3 WoW4's. WoW4 déconseillons fortement l'utilisation de l'option POP3 de garder mail sur le serveur. Si une boîte aux lettres POP3 contient une quantité excessive de mail, de réserve WoW4 le droit de supprimer les anciennes mails de la boîte aux lettres pour réduire sa taille.
Hébergement (partagé)
En téléchargeant les services, le client sera réputé avoir accepté et accepté les Termes et Conditions d'utilisation du service de l'espace Web.
Le client sera responsable pour le contenu de leur site Web, y compris l'obtention de l'autorisation légale pour tous les travaux qu'ils comprennent et de s'assurer que le contenu de ces pages ne violent pas le droit britannique. WoW4 réservons le droit, sans préavis ni explication, pour enlever les matériaux qui ne sont pas conformes à la présente PUA ou de nos Termes et Conditions, tels que du matériel de nature adulte ou des logiciels piratés.
WoW4 réserve le droit de suspendre tout ou partie du service à tout moment, sans préavis, explication, ou la récompense.
Les clients seront tenus pour seuls responsables des propos diffamatoires, confidentiel, secret ou d'autres droits exclusifs mis à disposition via son site Web. WoW4 réserve le droit de suspendre tous les sites contenant de telles matières. Les clients doivent être prudents lors de l'utilisation de logiciels peer to peer de réseautage afin de s'assurer qu'ils ne sont pas télécharger ou de transfert de matériel dont ils n'ont pas le droit de télécharger ou de transférer.
Les identifiants d'utilisateurs et mots de passe doivent être tenues secrètes et non communiquées à des tiers, sauf pour les organismes, tels que les concepteurs de pages Web, travaillant pour le compte du client. WoW4 doit être avisé immédiatement si elles sont compromises. Si quelqu'un d'accéder à de passe du compte d'un client, ils peuvent altérer fichiers contenus sur le site Web du client.
Le client est seul responsable de veiller à ce que toutes les données sont convenablement sauvegardés. WoW4 ne sera pas garder des sauvegardes des sites clients. WoW4 n'accepte aucune responsabilité que ce soit pour la perte de données ou des informations résultant de l'utilisation de ce service.
Si le compte est suspendu pour une raison quelconque, comme la non-paiement, l'accès au site du client, tant pour la visualisation et le téléchargement, peut aussi être suspendu.
À la clôture d'un compte, les données pertinentes sur cet espace Web seront supprimés.
Hébergement (dédié)
En téléchargeant vers un serveur dédié WoW4, le client sera réputé avoir accepté et accepté les Termes et Conditions d'utilisation du service de l'espace Web.
Le client sera responsable pour le contenu sur son serveur, y compris l'obtention de l'autorisation légale pour tous les travaux qu'ils comprennent et de s'assurer que le contenu sur le serveur ne viole pas le droit britannique. WoW4 réservons le droit, sans préavis ni explication, de retirer du réseau d'un serveur qui n'est pas conforme à la présente PUA ou de nos Termes et Conditions, comme un matériau de stockage de nature adulte ou des logiciels piratés.
WoW4 réservons le droit de supprimer un serveur du réseau, si elle est réputée être à l'origine une charge excessive ou de la circulation, une influence néfaste sur la performance des autres serveurs sur le réseau, ou est maltraité par une entité externe. Il incombe au client de s'assurer que leurs scripts ne sont pas vulnérables à ces problèmes.
Le client s'engage à ne pas faire de la publicité via leur site Web commercial non sollicité e-mail. WoW4 réserve le droit de suspendre un site qui a été «spamvertised« à tout moment.
WoW4 n'imposent pas de quotas pour le transfert de données sur des serveurs dédiés. Toutefois, si un client utilise un volume trop élevé de la bande passante pour le transfert de données WoW4 réservons le droit de revenir sur ses termes et conditions et imposer une redevance pour l'utilisation de haut. Nous demandons aux clients qui ont l'intention d'utiliser des volumes élevés de la bande passante pour le transfert de données d'abord discuter de leurs besoins avec leur gestionnaire de compte dédié.
Les clients seront tenus pour seuls responsables des propos diffamatoires, confidentiel, secret ou d'autres droits exclusifs mis à disposition par l'intermédiaire de leur serveur dédié. WoW4 réserve le droit de supprimer à partir du réseau de n'importe quel serveur contenant de telles matières. Les clients doivent être prudents lors de l'utilisation de logiciels peer to peer de réseautage afin de s'assurer qu'ils ne sont pas télécharger ou de transfert de matériel dont ils n'ont pas le droit de télécharger ou de transférer.
Les identifiants d'utilisateurs et mots de passe doivent être tenues secrètes et non communiquées à des tiers, sauf pour les organismes, tels que les concepteurs de pages Web, travaillant pour le compte du client. WoW4 doit être avisé immédiatement si elles sont compromises. Si quelqu'un d'accéder à de passe du compte d'un client, ils pourraient toucher à des fichiers détenus sur le serveur du client.
Le client est responsable de s'assurer que leur site est correctement sauvegardées.
Si le compte est suspendu pour une raison quelconque, comme la non-paiement, l'accès au serveur peut être suspendu.
À la clôture d'un compte, les données sur le serveur dédié sera supprimé.
Tentative d'atteinte à la sécurité
Toute tentative de violer la sécurité d'une machine est interdite. Tenter de le faire entraînera la résiliation immédiate du compte et les éventuelles poursuites judiciaires. L'utilisateur ne peut exécuter n'importe quel programme qui surveille les données par paquets réseau ou tout programme qui compromet la confidentialité du trafic réseau.
Il convient de noter que toute tentative de violation de la sécurité peut entraîner des poursuites en vertu de la Loi sur la Computer Misuse 1990 ou toute autre législation pénale applicable.
Les tentatives visant à contourner la technologie de cryptage et de protection contre la copie sont également susceptibles d'être illégales en vertu du droit d'auteur et des dessins et modèles Loi sur les brevets 1988 (tel que modifié).
Non spécifiques
Les clients ne peuvent pas monter une attaque, par tous les moyens, contre notre système, ou tout autre système. Les clients peuvent ne pas fonctionner non autorisé à partir de listes de diffusion ou par l'un de nos machines ou des serveurs de messagerie.
Toute les adresses IP attribuées à des clients sont la propriété de WoW4.
Lorsque vous utilisez un service basé sur les quotas, il appartient au client de rester dans leur quota d'utilisation. WoW4 réservons le droit de supprimer les fichiers pour les utilisateurs hors-quota si l'espace disque affecte le fonctionnement normal du serveur.
Une filiale WoW4 n'est pas admissible à gagner des commissions à partir de produits achetés pour leur propre usage, que ce soit en cliquant sur une bannière par le biais qu'ils ont mis sur leur propre site web, ou en cliquant sur la bannière d'un autre site affilié WoW4
Politique Anti-Spam
A T Solutions WoW Hébergement / numéro d'entreprise A WoW4 limitée enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles 6419064 (WoW4), nous sommes conscients de nos responsabilités en tant que citoyen Internet bonnes et sont dédiés à la protection de la vie privée des citoyens d'autres internautes. Nous s'opposer énergiquement à l'envoi de courriels non sollicités (spam) et ont déployé tous les efforts en notre pouvoir pour empêcher et interdire l'envoi de spam.
WoW4 ne permet pas à quiconque d'utiliser nos produits ou services aux fins de l'envoi de spam. Nous avons et allons continuer à refuser d'affaires de spammeurs connus. Si un client WoW4 actuel utilise nos produits ou services à des fins de spamming personne, de leur licence de produit et / ou contrat de service sera annulé sans remboursement.
Nous sommes très sensibles à la vie privée de chacun des abonnés sur les listes que nous hébergeons et ne feront pas leur nom, adresse, ou toute autre information qu'ils nous ont fourni à la disposition de toute personne sans l'autorisation expresse de l'abonné. Nous exigeons que chaque message envoyé contient un moyen facile pour l'abonné de se retirer au moyen d'un lien de désabonnement. Si un destinataire demande à nos bureaux et demande à être retiré de la liste manuellement un client, nous vous désinscrire manuellement le destinataire de votre compte.
WoW4 peut déterminer à sa seule discrétion si un client est le spamming. Il ya un certain nombre de facteurs WoW4 utilise pour déterminer si un client est spamming, y compris, mais sans s'y limiter: les plaintes envoyées à des adresses signaler un abus, les rapports SpamCop, les plaintes adressées à l'un des WoW4 fournisseurs en amont, et d'évaluer la masse d'un client e-mail statistiques et les adresses des destinataires. Les décisions prises par le personnel WoW4 concernant l'utilisation d'un client de WoW4 sont définitives.
Définition du Spam
Le spam est courriels non sollicités envoyés en masse. Toute promotion, d'information ou de sollicitation qui est envoyé à une personne par e-mail, sans leur consentement préalable, où il n'ya pas de relation préexistante entre l'expéditeur et le destinataire, est un spam.
Des exemples de spam
Tout message e-mail qui est envoyé à un destinataire qui a déjà inscrit pour recevoir des bulletins d'information, information sur les produits ou tout autre type d'email en vrac mais par la suite désengagé en indiquant à l'expéditeur qu'ils ne voulaient pas recevoir de courriels supplémentaires, que le courrier électronique est un spam.
Tout message e-mail qui est envoyé à des destinataires qui n'ont pas eu d'association préalable avec l'organisme ou de ne pas accepter d'être envoyé par courrier électronique par l'organisation est un spam.
Tout message e-mail qui est envoyé à un destinataire sans un moyen pour une personne à l'opt-out ou de la demande que de futurs envois ne sont pas envoyées à eux, sont du spam.
Tout message qui ne possède pas une adresse email valide dans la réponse à la ligne est un spam.
Tout message électronique qui contient des renseignements faux ou trompeurs est un spam.
Tout message qui dit que vous pouvez gagner £ 1000 par semaine à la maison est un spam.
Tout message électronique qui fait la promotion d'un site web pour adultes est un spam, à moins que le destinataire a expressément demandé des informations à ce site web.
Tout message qui contient "ADV:", "ADV ADLT:" ou "ADV adulte» dans le sujet du spam.
Tout message qui est envoyé à des adresses de courriel qui ont été récoltées au large de sites web, forums de discussion, ou d'autres zones de l'Internet est un spam.
Ce qui n'est pas le spam
Un message e-mail est un spam PAS si le destinataire du courrier électronique de toute façon demandé leur être envoyée à l'expéditeur ou de l'organisation de l'expéditeur.
Chaque fois qu'une organisation envoie un message email en bloc à l'un de ses clients, il n'est pas du spam à condition que l'organisation offre une façon pour le client de choisir ou non de futurs envois et que le client n'a pas déjà opt-out.
Un message e-mail n'est pas un spam lors de l'envoi à des destinataires qui ont accepté de recevoir des informations ou des promotions d'une organisation partenaire (tant qu'il y est une option claire opt-out).
Si vous avez des questions au sujet de notre Politique Anti-Spam, ou si vous voulez signaler activités de spam par l'un de nos clients, s'il vous plaît communiquer avec notre service à la violence: abuse@wowhost.co.uk
Conditions d'utilisation
WoW Hosting Solutions est une marque de nombre WoW4 Société à responsabilité limitée 6419064 (ci-après dénommé "WoW4"), un fournisseur de services liés à Internet, y compris la connectivité, la co-implantation, dédié et un serveur partagé, hébergement de sites Web, les services de nom de domaine et de conception de sites Web connexes services .. Ces conditions énoncées les conditions dans lesquelles WoW4 fournira des services à la clientèle (tels que ces termes sont définis ci-dessous). Ces conditions seront complétés de temps à autre par la confirmation de commande formes donnant les détails spécifiques relatifs aux services demandés par le client et, ainsi complété, sera applicable à l'exclusion de toutes autres modalités et conditions, y compris celles que le client peut essayer d'introduire .
Dans la mesure où le client est réputé être un consommateur (tel que défini par le Unfair Contract Terms Act 1977) puis les présentes Conditions n'affectera pas les droits du client en tant que consommateur et sera applicable dans la mesure où la loi applicable le permet.
En vous connectant à votre compte ou mettre à jour les fichiers vous êtes réputé avoir accepté ces modalités et conditions
Ces conditions sont divisées en quatre parties, mais toutes les parties peuvent ne pas s'appliquer dans tous les cas:
*
La partie 1 s'applique dans tous les cas.
*
Partie 2 est applicable lorsque WoW4 est de fournir des logiciels et / ou de matériel en rapport avec les services.
*
La partie 3 s'applique lorsque les services comprennent un soutien continu et les services de maintenance.
*
La partie 4 s'applique lorsque les services comprennent les services d'enregistrement de nom de domaine.
Partie 1: Dispositions générales
1.Définitions
Dans ces conditions, les expressions suivantes ont la signification suivante, sauf incompatibilité avec le contexte: "Accord"
l'accord entre WoW4 et le client pour la fourniture de services formé par les présentes Conditions et la confirmation de commande (s)
"Systèmes auxiliaires"
Les logiciels et / ou de l'équipement
"Société associée"
à l'égard d'une partie, une filiale ou une société holding de ce parti ou d'une filiale de cette société holding et les termes «filiale» et «société holding» ont le sens qui leur est donné par les articles 736 et 736A Companies Act de 1985
"Jour Ouvrable"
un jour qui n'est pas un samedi ou un dimanche ou un jour férié légal ou bancaire en Angleterre et au Pays de Galles
Heures d'ouverture "
9am to 5pm à chaque jour ouvrable
Matériaux "Client"
données, textes, images, graphiques, vidéos, logos et autres contenus et le matériel, équipement ou du matériel fournis par le Client dans le cadre de l'accord pour l'utilisation par WoW4 pour fournir les services
"Client"
comme indiqué sur la confirmation de commande (s)
Système Client "
système de l'ordinateur du client sur lequel le logiciel est chargé ou non dans le cadre de laquelle les services sont fournis
"Conditions"
ces conditions (en quatre parties) doit être lu en conjonction avec la confirmation de commande (s)
«Défaut»
tout défaut dans les systèmes ayant une incidence importante sur l'utilisation du Client ou du fonctionnement des Services ou tout manquement par un système auxiliaire pour se conformer à toute expression de la partie 2 des présentes Conditions
Services de domaine "
ces Enregistrement de domaine et autres services connexes (le cas échéant) fournis au client par WoW4 conformément à l'accord, tel qu'il est décrit sur une pertinentes confirmation de commande
«Équipement»
tout matériel, le câblage et / ou autres équipements fournis au client par WoW4 dans le cadre de l'accord
«Honoraires»
des charges dues à WoW4 vertu de l'Accord en ce qui concerne les Services, comme indiqué sur la confirmation de commande (s)
"Droits de propriété intellectuelle"
de tous brevets, marques, marques de service, le droit d'auteur, droits moraux, les droits de conception, de savoir-faire, des renseignements confidentiels et toutes ou tous autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle ou non enregistrée ou susceptible d'être enregistrée et si vigueur aux États-Unis Royaume-Uni ou toute autre partie du monde avec tout ou partie l'écart d'acquisition portant sur la même
"Netiquette"
normes généralement reconnues et des codes de pratique pour l'utilisation de l'Internet, y compris pas l'envoi massif de courriers non sollicités, mail bombing ou usurpant l'identité d'une autre personne
Confirmation de commande "
la confirmation de commande (s) présentée par WoW4 au client par courriel ou autrement par écrit pour la fourniture des services, en réponse à la commande du Client ou de la demande
"WoW4 Limited"
WoW4 Limited, centre d'affaires Henderson, chemin Ivy, Norwich, Norfolk, NR5 8BF
"Services"
ces de développement, la mise en œuvre, de conseil, d'hébergement et autres services (le cas échéant) fournis au client conformément à l'accord, tel que décrit sur une confirmation de commande pertinentes, ainsi que les services de soutien et des services de domaine
"SLA"
le niveau de performance devant être fournis par WoW4 au client en ce qui concerne les Services, comme indiqué sur la confirmation de commande (s)
"Logiciel"
toute communication ou d'autres logiciels fournis ou mis à la disposition du client par WoW4 dans le cadre de l'accord, mais à l'exclusion des tiers de logiciels
Services de soutien "
les services de soutien et de maintenance fournis au client conformément à l'accord, tel qu'il est décrit sur une confirmation de commande pertinentes
Heures de soutien »
les heures pendant lesquelles WoW4 fournira les services d'appui, comme indiqué sur la confirmation de commande pertinentes
"Logiciel tiers"
tout logiciel identifié comme un logiciel tiers (le cas échéant) devant être fournis au client conformément à l'accord, comme indiqué dans un pertinentes confirmation de commande
"Utiliser le logiciel"
de charger le logiciel sur et de stocker et de l'exécuter sur le système client et / ou de l'équipement en conformité avec les termes de l'accord
2.Interpretation
*
2.1 Les titres utilisés dans l'accord sont insérés par commodité seulement et ne sont pas destinés à faire partie de ni de modifier le sens ou l'interprétation de l'une de l'accord.
*
2.2 Dans l'accord, le masculin inclut le féminin et le neutre, et le singulier comprend le pluriel et vice versa selon le contexte, d'admettre ou exiger.
*
2.3 L'expression «personne» désigne toute personne, entreprise, organisme de liaison des entreprises, non constituées en société, le partenariat, le gouvernement, l'État ou organisme d'un État ou d'une coentreprise.
*
2.4 En cas de conflit entre une de ces conditions et tout confirmation de commande, le conflit sera résolu selon l'ordre de priorité suivant: ces conditions, puis la confirmation de commande.
*
2.5 Les mots «notamment», «comprend», «y compris» et «inclus» sera interprété, sans limitation, sauf incompatibilité avec le contexte.
*
2.6 L'Accord (et modifié conformément à ses termes) constitue la compréhension entière des parties en ce qui concerne les questions traitées dans les TI et remplace tous les accords précédents, les ententes et les négociations entre les parties.
*
2.7 Les parties n'entendent pas que l'un des termes de l'accord seront exécutoires en vertu des contrats (Droits des Tiers) de 1999 par toute personne qui n'est pas partie.
*
2.8 Références dans les présentes Conditions d'clauses moyens clauses de ces conditions. Les références faites dans ces conditions à la dispositions des lois ou des textes réglementaires sont réputés pour inclure ces dispositions telles que modifiées ou remplacées
Fourniture 3.Service
*
3.1 Les Services sont décrits ou mentionnés sur la confirmation de commande (s).
*
3,2 WoW4 utilisera ses efforts raisonnables pour fournir les services en conformité avec les délais figurant sur la confirmation de commande (s), mais ne sera pas responsable envers le client où, grâce à ces efforts, il ne parvient pas à répondre à toute échelle de temps.
*
3,3 WoW4 ne sera pas responsable pour tout manquement à fournir les services découlant de toute violation par le Client ou ses employés, agents ou sous-traitants de l'accord.
*
3,4 WoW4 ne seront pas obligés de fournir des services non mentionnés sur la confirmation de commande (s). En outre, WoW4 ne peut pas fournir les services où le client fait usage de systèmes particuliers, y compris les systèmes de communication identifié par écrit par WoW4.
*
3.5 Les termes de l'accord sous forme l'intégralité du contrat entre le client et WoW4 en ce qui concerne les services et toutes les autres ententes, accords, garanties, conditions, modalités ou des représentations, que ce soit, expresse ou implicite, légale ou autre, sont exclues dans toute la mesure permise par la loi. The Client may not rely upon any representation made or given by any employee of WoW4 prior to the Agreement being entered into unless confirmed in the Agreement.
*
3.6 WoW4 may at any time and from time to time improve, correct or otherwise modify all or any of the Services (including substituting Software and/or Equipment with software or equipment of similar specification) provided that such modification does not materially affect provision of the Services to the Client. WoW4 will endeavor to give the Client reasonable notice of any such modification, where this is reasonably practicable.
*
3.7 WoW4 will, upon arrangement and provided that no Fees are due and payable, allow the Client reasonable access to any co-located server hosted by WoW4 as part of the Services during Business Hours. Access will only be granted to the Client if WoW4 is given at least 3 Business Days' notice in writing that access is required and acceptance of that request has been confirmed in writing to the Client by WoW4.
*
3.8 Without prejudice to its other rights and remedies, WoW4 may at its sole discretion suspend the provision of the whole or any part of the Services (temporarily or permanently) and will have no liability to provide the Services on the occurrence of any of the following events:
o
3.8.1 notified or unscheduled upgrade or maintenance of WoW4's IT systems;
o
3.8.2 issue by any competent authority of an order which is binding on WoW4 which affects the Services;
o
3.8.3 if the Client fails to pay any Fees or any other sums owing to WoW4 by the Client when they fall due;
o
3.8.4 if an event occurs and WoW4 deem it to be appropriate to terminate the Agreement;
o
3.8.5 if the bandwidth or computer memory used by the Client in relation to the Services exceeds any agreed or stipulated level and WoW4 determines in its sole discretion that suspension is necessary to protect all and any internet solutions provided by WoW4 from time to time;
o
3.8.6 si la taille d'un e-mail, liste de diffusion ou cron utilisés par le client dépasse toute entente ou fixé la taille, le niveau ou la fréquence et WoW4 détermine à sa seule discrétion que la suspension est nécessaire pour protéger tous et toutes les solutions Internet fournis par WoW4 de temps à autre, ou
o
3.8.7 Erreur ou des lacunes dans le système client de renvoi, mais ne se limite pas au matériel, la corruption et de violations de la sécurité du serveur.
Lorsque WoW4 suspend la fourniture des services conformément à la clause 3.8.3, il ne sera obligé de recommencer disposition durant les heures d'affaires et une fois que le client a payé toutes les sommes dues en cause dans des fonds clairs, ainsi que toute taxe de rétablissement pertinents (tel que publié de temps en temps par WoW4) et a accepté les modalités de paiement révisé demandé par WoW4 (comme le paiement par débit direct).
*
3.9 Le Client fournira à ces matériaux WoW4 client identifié sur la confirmation de commande (s) dans un délai raisonnable en tenant compte des obligations de WoW4 vertu de l'accord.
*
3.10 Le Client garantit que les matériaux à la clientèle seront exacts à tous égards importants et ne sera pas en connaissance de cause inclure du matériel qui est illégal, l'exploitation accéder à la transmission ou la fourniture de ce qui serait une infraction criminelle ou qui est autrement illicite ou en violation de toute loi applicable ou code de bonnes pratiques applicables à ces matières. En particulier, le client garantit que tous les permis nécessaires, les consentements et renonciations (y compris ceux des titulaires de droits, les artistes et les autres contributeurs) sont obtenues et payées par le client. Sans préjudice de ce qui précède, WoW4 peut refuser d'utiliser tous les matériaux à la clientèle sur des motifs raisonnables.
*
3.11 Le Client fournira en temps utile toutes les informations, instructions, avis et commentaires raisonnablement exigé par WoW4 dans le cadre de l'exécution de ses obligations en vertu de l'accord et nomme un représentant qui est pleinement habilité et autorisé à fournir les mêmes.
Livraison 4.Service
*
4.1 Le Client reconnaît que, étant donné la nature de ces services, WoW4 ne peut pas garantir que les services, lorsqu'ils sont fournis via l'internet, ne sera pas interrompu ou sans erreur.
*
4.2 Pour toute la mesure permise par la loi et sous réserve des dispositions ailleurs dans l'Accord, les Services et tous les systèmes client et les systèmes auxiliaires sont fournis par WoW4 au client sur une base "tel quel" et "en l'état" et aucune garantie ou représentation (explicite ou implicite) de toute nature sont donnés dans le cadre de l'accord, y compris en matière de qualité satisfaisante et d'adéquation à un usage particulier. En particulier, WoW4 ne donne aucune garantie ou représentation que:
o
4.2.1 Les services répondent aux exigences du client;
o
4.2.2 les services seront fournis sur une ininterrompu, rapide, sécurisé base ou sans erreur, ou
o
4.2.3 les résultats obtenus de l'utilisation des Services sera exacte, complète ou actualisée.
*
4,3 mandats WoW4 qu'il fournira les Services avec un soin et une habileté raisonnables et en conformité avec les SLA. WoW4 ne sera pas responsable d'une violation de la garantie, sauf si le client notifie par écrit WoW4 d'échec dans les 14 jours suivant la prise de conscience des clients de l'échec.
*
4.4 Si le client fait une réclamation valable à l'encontre WoW4 fondée sur un manquement par WoW4 pour se conformer à la garantie énoncée à l'article 4.3 WoW4 peut, à son gré, prendre les mesures qu'il juge nécessaires pour remédier à cette omission ou de rembourser une partie par exemple de la Frais comme liées à ces services, à condition que la responsabilité de WoW4 sous garantie tel ne sera en aucun cas excéder une fois et quart le montant des honoraires versés à WoW4 par le client (hors TVA et frais) dans la période de 12 mois avant la date à laquelle le client fait la demande. Si WoW4 conforme à la présente clause, il n'aura plus aucune responsabilité en cas de violation de ladite garantie.
Obligations s 5.Client '
*
5.1 Le client s'engage à:
o
5.1.1 aviser immédiatement WoW4 se rend compte de toute utilisation non autorisée de tout ou partie des Services et / ou la partie pertinente du système client;
o
5.1.2 ne pas utiliser les Services, les systèmes auxiliaires et / ou du système client ou leur permettent d'être utilisé à des fins illégales ou pour la publication, en lien avec, l'émission ou l'affichage de tout matériel illicite (y compris les logiciels piratés ou tout autre matériau qui est obscène, pornographique, menaçant, malveillants, nuisibles, injurieux, diffamatoire ou qui viole les droits, y compris droits de propriété intellectuelle de tiers ou qui sont ou encourage des actes criminels ou contient un virus, ver, cheval de Troie ou autre code nuisible) soit en vertu de l'anglais la loi ou la réglementation, les lois ou règlements du pays du Client ou tout autre lieu où les résultats d'un tel objectif ou le matériel en question peut être consulté;
o
5.1.3 ne pas utiliser les Services, les systèmes auxiliaires et / ou du système client ou leur permettent d'être utilisé pour la publication, en lien avec, l'émission ou l'affichage de tout matériel qui, dans la discrétion absolue de WoW4 peut nuire WoW4 ou de ses sociétés affiliées clients ou mettre WoW4 dans le discrédit ou qui remet en question les mesures prises par WoW4 au nom du client;
o
5.1.4 ne pas utiliser les Services, les systèmes auxiliaires et / ou du système client ou leur permettent d'être utilisé en violation des pratiques de bonne Netiquette;
o
5.1.5 supprimer ou d'empêcher l'accès à tout matériel hébergé sur un des équipements et / ou système client qui cause ou est susceptible d'entraîner le client à être en violation de l'accord;
o
5.1.6 veiller à ce qu'il a toutes les autorisations nécessaires, les autorisations et permis de rendre l'utilisation des Services, y compris l'enregistrement et les consentements requis et les approbations en vertu de la Loi sur la protection des données 1998;
o
5.1.7 ne pas fournir toutes les informations techniques ou autres obtenus à partir de WoW4 et / ou liés aux services à toute personne qui le client est au courant ou aurait dû raisonnablement avoir connaissance directement ou indirectement, entraîner une violation de toute loi ou règlement;
o
5.1.8 n'est pas, en violation des pratiques de bonne Netiquette, l'utilisation d'un service fourni par un tiers (y compris un site Internet et / ou e-mail) pour la publication, en lien avec, l'émission ou l'affichage de tout matériel qui se réfère à un Internet site hébergé par WoW4 ou d'autres produits ou services offerts par WoW4 de temps à autre sans le consentement écrit préalable de WoW4;
o
5.1.9 ensure that all material or data hosted by WoW4 on any web site operated by the Client from time to time or communicated through such site or using the Client System is checked for viruses and other harmful code and has appropriate security patches applied;
o
5.1.10 save as provided in any Order Confirmation, be responsible for keeping regular and full back ups of all material and data hosted by WoW4 on any web site or other system operated by the Client from time to time including the Client System and/or Ancillary Systems;
o
5.1.11 comply with any security policy notified to it from time to time by WoW4 and, in particular, ensure that all passwords and user names provided to it by WoW4 are at all times kept confidential, used properly and not disclosed to un authorised people. If the Client has any reason to believe that any password or user name has become known to someone not authorised to use it or is being or is likely to be used in an un authorised way or of any other breach of security then the Client will inform WoW4 immediately;
o
5.1.12 monitor its bandwidth in relation to the use of Services and report to WoW4 any use of bandwidth over and above those agreed or stipulated levels set out in the Order Confirmation;
o
5.1.13 be entirely liable for all activities conducted and charges incurred under its passwords and user names whether authorised by it or not and the Client acknowledges that WoW4 shall not be liable for any loss of confidentiality or for any damages arising from the Client's inability to comply with these Conditions;
o
5.1.14 not use any part of the WoW4 premises except as is reasonably necessary to inspect and maintain any co-located server hosted as part of the Services and the Client shall ensure that such server is kept in good condition and is in its original condition upon the termination of such hosting;
o
5.1.15 ensure that the Client obtains and maintains insurance over all parts of the Client System which are located on the premises of WoW4 or any of its Associated Companies and to provide evidence that such insurance is in place, upon WoW4's demand;
o
5.1.16 not, whilst present at any WoW4 premises, do anything which may be dangerous or a nuisance or inconvenience or to disturb, threaten or abuse any WoW4 personnel or other WoW4 clients and the Client shall abide by all health and safety and other policies as WoW4 may notify to the Client from time to time in relation to any such premises;
o
5.1.17 ensure that all communication details which it provides to WoW4 are at all times true, current, accurate and complete. The Client will promptly notify WoW4 of any change to such details and acknowledges that WoW4 will not be liable for any loss suffered or incurred by the Client as a result of its failure to notify such changes to WoW4; and
o
5.1.18 ensure that its systems (including the Client System) meet any minimum system specifications notified to the Client from time to time.
*
5.2 The Client acknowledges that it has appropriate knowledge of how the internet functions, the systems and products provided to it in connection with the Agreement and what types of use and content are and are not acceptable, some of which are referred to in clause 5.1.2. The Client acknowledges that WoW4 shall have no obligation to:
o
5.2.1 train the Client on its use of the Services or any Ancillary System;
o
5.2.2 manipulate any material which the Client wishes to and/or does post on any web site or other system it operates (including any Client System) or any communication which it issues or sends in connection with any Services; or
o
5.2.3 validate or vet such material for usability, legality, content or correctness.
The Client also acknowledges that the services and products provided by WoW4 are standard packages which are not tailored to specific requirements of the Client, unless confirmed in writing by WoW4 to the contrary.
*
5.3 The Client will promptly provide to WoW4 and/or its consultants, employees and agents such information and assistance as they may reasonably require in order to be able to carry out the Services and, where relevant, deliver and install any Ancillary Systems.
*
5.4 The Client will procure all necessary rights from third parties (including intellectual property licence's of computer software and website content including ring tones and music) which are from time to time required in order for WoW4 to be able legally to provide the Services.
*
5.5 If, in WoW4's opinion, the Client is in breach of the provisions of clauses 5.1.2 to 5.1.4 then WoW4 may without prejudice to its other rights and remedies immediately by written notice to the Client:
o
5.5.1 suspend provision of the Services;
o
5.5.2 terminate the Agreement; or
o
5.5.3 amend or remove any Client Materials and/or content appearing on any website or other system hosted by WoW4 on behalf of the Client (including any Client System or Ancillary System).
WoW4 may also notify appropriate public authorities (governmental or otherwise including the police or other enforcement authority) of any such breach, where it deems necessary.
*
5.6 Where as part of the Services the Client is entitled (having obtained WoW4's prior written consent) to resell the whole or any part of the Services to a third party then the Client will:
o
5.6.1 procure such third party's compliance with and acceptance of these Conditions;
o
5.6.2 be fully responsible for the acts and omissions of any such third party; and
o
5.6.3 indemnify WoW4 for any losses it suffers as a result of such acts or omissions.
6.Payment Terms
*
6.1 The Fees are payable to WoW4 subject to the following conditions:
o
6.1.1 Fees payable monthly or yearly will be paid in advance and will not be refundable in whole or part if the Agreement or relevant part is terminated during the period to which the payment relates;
o
6.1.2 any set up fee will (unless stated to be included within later payments) be payable immediately;
o
6.1.3 additional Fees will become payable if the Client exceeds agreed or stipulated bandwidth use levels.
*
6.2 Any total sum for the fees set out in an Order Confirmation is (unless stated in the Order Confirmation to be a fixed and firm amount) an estimate of the fees only and not a fixed price quotation.
*
6.3 Any sums payable by the Client to WoW4 under the Agreement are exclusive of value added tax or any similar taxes, levies or duties, which will be added to such sums and be payable by the Client at the appropriate rate.
*
6.4 The Client agrees to pay WoW4's invoices within 7 days of invoice due date. If invoices are not settled in full by then, the Client will without prejudice to its other rights and remedies (including the right to suspend the Services under clause 3.8.3) be liable to pay interest on any sum outstanding from the due date for payment at the annual rate of 2% above the base lending rate from time to time of Barclays Bank plc accruing on a daily basis until payment is made whether before or after any judgment.
*
6.5 All sums payable to WoW4 under the Agreement must be paid in full with no set off or deduction.
*
6.6 WoW4 has a general and particular lien over the Client System until all claims and money payable by the Client to WoW4 on any account whatsoever have been received in full clear funds. If the Client fails to discharge any lien within a reasonable time from the date of notice of exercise then the Client System may be sold in or towards satisfaction of that lien and WoW4 will account to the Client for any excess.
*
6.7 WoW4 may make a search in relation to the Client with a credit reference agency (and make other credit enquiries from time to time), keep a record of that search and enquiries, and share that information with third parties. WoW4 may also make enquiries about the principle directors/proprietors of the Client with a credit reference agency.
*
6.8 Where the Client authorised payment of any of the Fees by credit card then WoW4 may deduct other amounts becoming payable to it under the Agreement under that credit card without obtaining additional authorisation from the Client.
*
6.9 Without prejudice to any other of its rights and remedies, WoW4 will be entitled to remove the Client's data from its systems and any Equipment and/or put the Equipment to any use other than the Client's if any amount due under the Agreement is not paid within 21 days of its due date for payment. WoW4 is not required to back up such data or return the same to the Client prior to any such removal or following termination of the Agreement.
7.Confidential Information
*
7.1 Each party will (unless contrary to law):
o
7.1.1 keep confidential all information obtained from the other under or in connection with the Agreement (“Information”);
o
7.1.2 not disclose any Information to any third party without the prior written consent of the other except to such persons and to such extent as may be strictly necessary for the performance of the Agreement;
o
7.1.3not use any Information otherwise than for the purposes of the Agreement.
*
7.2 The provisions of clause 7.1 do not apply to Information which:
o
7.2.1 is or becomes public knowledge (otherwise than by breach of this clause); or
o
7.2.2 was in the possession of the party concerned without restriction as to its disclosure before receiving it from the disclosing party; or
o
7.2.3 is received from a third party who lawfully acquired it and who is under no obligation restricting its disclosure;
and nothing in this clause 7 prevents either party from disclosing any Information for a proper purpose to a public authority or any regulatory body, or to a court of law in the United Kingdom or elsewhere in legal proceedings, or to its senior management, its auditors, bankers, lawyers or other professional advisers.
*
7.3 The provisions of this clause 7 will continue to apply notwithstanding termination of the Agreement.
*
7.4 The Client, by entering into the Agreement, consents to WoW4 sending to the Client by whatever means the Company deems appropriate (whether by email or otherwise) information concerning new products and other services that WoW4 and its Associated Companies may from time to time offer.
8.Intellectual Property
*
8.1 The Client acknowledges and agrees that it will not own or acquire ownership of any Intellectual Property Rights in or relating to the Services or created in performing the Services and that it will have no rights in or to the Services other than the rights expressly granted by the Agreement.
*
8.2 The Client will indemnify and keep WoW4 indemnified from and against all costs (including the costs of enforcement), expenses, liabilities (including any tax liability), injuries, losses, damages, claims, demands, legal costs (on a full indemnity basis) and judgments which WoW4 incurs or suffers as a consequence of infringement of any Intellectual Property Right of any third party arising directly or indirectly from:
o
8.2.1 the provision by WoW4 of Services making use of information or specifications supplied by the Client;
o
8.2.2 the Client's failure to procure all necessary rights from third parties which are from time to time required in order for WoW4 to be able legally to provide the Services; or
o
8.2.3 l'utilisation par WoW4 dans le cadre de l'accord du système client et du matériel du client.
*
8.3 No Intellectual Property Rights created or acquired by WoW4 will transfer or be assigned to the Client unless WoW4 and the Client have signed a written assignment document to that effect.
*
8.4 The Client shall keep the Ancillary Systems in good condition during the continuance of the Agreement and free of all charges, liens and encumbrances and protect it from any and all judicial process.
9.Liability
*
9.1 The provisions of this clause 9 and the provisions of clauses 4 and 24 set out the entire liability of WoW4 (including any liability for the acts or omissions of its consultants, employees, agents and authorised representatives) to the Client in respect of:
o
9.1.1 any breach of the Agreement; and
o
9.1.2 any representation, statement or tortuous act or omission including negligence arising under or in connection with the Agreement.
*
9.2 Nothing in the Agreement excludes or limits the liability of WoW4 for death or personal injury caused by the negligence of WoW4, fraud or a breach of section 12 of the Sale of Goods Act 1979.
*
9.3 Subject to clauses 9.2 the total liability of WoW4 in contract, tort (including negligence or breach of statutory duty), misrepresentation or otherwise, arising in connection with the performance or contemplated performance of the Agreement is limited to:
o
9.3.1 £50,000 for loss of or damage to tangible property; and
o
9.3.2 for any other kind of loss, one and a quarter times the amount of sums paid by the Client to WoW4 pursuant to the Agreement (excluding VAT and expenses) during the preceding 12 month period.
*
9.4 WoW4 will not be liable to the Client in contract, tort, misrepresentation or otherwise (including negligence), for any indirect or consequential loss or damage, costs, expenses or other claims for consequential compensation whatsoever, or for any loss of profit, loss of business, loss of contract, depletion of goodwill or otherwise (whether direct or indirect), and whether or not caused by the negligence of WoW4 or its employees, agents or authorised representatives, which arises out of or in connection with the Agreement.
*
9.5 The Client acknowledges that the allocation of risk in the Agreement reflects the price paid for the Services and that it is not within the control of WoW4 how or for what purposes they are used.
10.Client Indemnity
The Client will fully indemnify and keep WoW4 and its Associated Companies, officers, partners, employees and agents fully indemnified from and against all actions, demands, costs (on a full indemnity basis), losses, penalties, damages, liability, claims and expenses (including legal fees) whatsoever incurred by it and arising from any of the following:
*
10.1 the Client's breach of the Agreement, negligence or other default;
*
10.2 the operation or break down of any IT systems owned or used by the Client including the Client System but not the Equipment; or
*
10.3 the Client's use or misuse of the Services.
11.Force Majeure
Neither party is under any liability to the other party in respect of anything which, apart from this provision, may constitute a breach of the Agreement arising by reason of force majeure which means, in relation to either party, circumstances beyond the reasonable control of that party including acts of God, acts of any governmental or supra-national authority, war or national emergency, riots, civil commotion, fire, network failure, systems fault, un authorised use or access to the IT systems of WoW4 or the Client, explosion, flood, epidemic, lock outs (whether or not by that party), strikes and other industrial disputes (in each case, whether or not relating to that party's workforce), restraints or delays affecting shipping or carriers, inability or delay in obtaining supplies of adequate or suitable materials and currency restrictions, to the extent outside of its reasonable control.
12.Term and Termination
Without prejudice to the remaining provisions of this clause 12 and any other rights and remedies available to WoW4:
*
12.1 WoW4 will provide the Services for the period of 12 months from the date of the relevant Order Confirmation or, where different, any other period of supply stated on the Order Confirmation (such period being termed the “Initial Period”) and will continue beyond that period, subject to termination by:
o
12.1.1 the Client upon serving 30 days' written notice on WoW4 following completion of WoW4's prescribed template procedures for terminating the whole or any part of the Agreement (details of which can be obtained from WoW4's Customer Services Team); or
o
12.1.2 WoW4 serving 30 days' written notice on the Client to expire at any time after the Initial Period.
*
12.2 WoW4 may immediately terminate the Agreement (or at its option, any part of it) by notice in writing to the Client if the Client fails to pay to WoW4 any sum due under the Agreement on the due date for payment.
*
12.3 Either party may terminate the Agreement (or, at its option, any part of it) forthwith by notice in writing to the other if the other party:
o
12.3.1 is in material breach of the Agreement and fails (where the breach is capable of remedy) to remedy the breach within 30 days of the receipt of a request in writing to remedy the breach, such request setting out the breach and indicating that failure to remedy the breach may result in termination of the Agreement;
o
12.3.2 becomes the subject of a voluntary arrangement under section 1 of the Insolvency Act 1986;
o
12.3.3 is unable to pay its debts within the meaning of section 123 of the Insolvency Act 1986;
o
12.3.4 has a receiver, manager, administrator or administrative receiver appointed over all or any parts of its undertaking, assets or income, has passed a resolution for its winding-up, or has a petition presented to any court for its winding-up or for an administration order; or
o
12.3.5 has ceased or threatened to cease to trade.
13.Consequences of Termination
*
13.1 Termination of the Agreement is without prejudice to the rights and duties of either party accrued prior to termination.
*
13.2 The clauses of the Agreement which expressly or impliedly have effect after termination will continue to be enforceable notwithstanding termination.
*
13.3 WoW4 may without notice remove the Client's data from its systems and any Equipment after expiry of 5 Business Days following termination. For the purposes of this clause, the date of termination will be either the date that WoW4 receives signed authorisation from the Client instructing cancellation of account or the date of expiry of notice of termination served in accordance with these Conditions.
*
13.4 Upon termination of the Agreement, the Client will forthwith:
o
13.4.1 cease to use the Software, Equipment and Services;
o
13.4.2 erase the Software from the Client System and certify to WoW4 that this has been done;
o
13.4.3 return to WoW4 any hardware or other equipment loaned to the Client in connection with the Services or any other materials and equipment owned by WoW4; and
o
13.4.4 pay all outstanding invoices raised by WoW4 pursuant to the Agreement and pay for all work in progress not previously paid for on a reasonable pro-rata basis (subject to receipt of an invoice for the same from WoW4).
*
13.5 In the event of termination of the Agreement by the Client part way through the Initial Period, the Client remains obliged to pay for Services comprising the provision of dedicated server hosting for the remainder of that period.
*
13.6 Where following termination, WoW4 is unable to cancel any registration of a domain name registered on behalf of the Client, it may levy a minimum charge to cover the cost of the domain registration fee.
*
13.7 Where the Client services include the purchase of licensing for software by WoW4 on behalf of the client, in the event of termination of the agreement by the client, WoW4 are unable to refund any proportion of the software and/or licensing fees incurred.
14.Severability
The illegality, invalidity or un enforceability of any provision of the Agreement will not affect the legality, validity or enforceability of the remainder. If any such provision is found by any court or competent authority to be illegal, invalid or unenforceable, the parties agree that they will substitute provisions in a form as similar to the offending provisions as is possible without thereby rendering them illegal, invalid or unenforceable.
15.Waiver
*
15.1 The failure or delay by either party in exercising any right, power or remedy of that party under the Agreement will not in any circumstances impair such right, power or remedy nor operate as a waiver of it. The single or partial exercise by either party of any right, power or remedy under the Agreement will not in any circumstances preclude any other or further exercise of it or the exercise of any other right, power or remedy.
*
15.2 Any waiver by either party of a breach of or default under any of the terms of the Agreement by the other party is not deemed a waiver of any subsequent breach or default and in no way affects the other terms of the Agreement.
16.Assignment and Subcontracting
The Client may not assign the benefit or delegate the burden of the Agreement nor sub-license any of its rights under the Agreement (including to its Associated Company) without the prior written consent of WoW4. Any consent provided by WoW4 under this clause is given on condition that the assignee or licensee, as the case may be, agrees to comply with the terms of the Agreement as if they were the Client. WoW4 may sub-contract or assign any or all of its rights and obligations under the Agreement.
17.Amendments
No variation or amendment to the Agreement (including any Order Confirmation) is effective unless agreed in writing and signed by an authorised representative of WoW4.
18.Notices
Any notice to be given or made by either party under or in connection with the Agreement must be in writing and given or made to the other party at its address stated in the Order Form or to such other address as either party may from time to time notify to the other. Every notice, if so addressed, is deemed to have been duly given or made, if delivered by hand, upon delivery at the address of the relevant party, if sent by prepaid first class post, two Business Days after the date of posting and if transmitted by facsimile, at the time of transmission (provided a confirmatory letter is sent by prepaid first class post) provided that, where, in accordance with the above provisions, any notice would otherwise be deemed to be given or made on a day which is not a Business Day or after 4.00 pm on a Business Day, such notice shall be deemed to be given or made at 9.00 am on the next Business Day. WoW4 may additionally serve notice on the Client under or in connection with the Agreement by email to the Client by sending an email to the contact email address stated on the Order Confirmation(s) or, in the case of a Client for whom WoW4 has registered a domain name, to webmaster@[registered domain name], and in such a case the email will be deemed sent once transmitted from WoW4's email server.
19.Applicable Law and Jurisdiction
The construction, performance and validity of the Agreement will be governed by English law and the English courts have jurisdiction to settle any disputes which may arise out of or in connection with it.
Part 2 : Ancillary Systems Supply
20.Provision of Software
*
20.1 In these Conditions, the following expressions will have the following meanings, unless inconsistent with the context:
*
20.2 In consideration of payment by the Client of the Fees, WoW4 will supply to the Client one copy of the Software and Third Party Software in object code form.
*
20.3 WoW4 grants to the Client the non-exclusive right to Use the Software for so long as the relevant Services continue to be provided subject to the remaining terms of these Conditions.
21.Client's Undertakings
The Client undertakes:
*
21.1 to maintain accurate and up-to-date records of the number and locations of all copies of the Software;
*
21.2 to take good care of the Ancillary Systems; and
*
21.3 not to provide or otherwise make available the Software in whole or in part (including program listings, object and source program listings, object code and source code) in any form to any person other than the Client's employees without the prior written consent of WoW4.
22.Copying
The Client may make only so many copies of the Software as are reasonably necessary for operational security and to Use the Software. Such copies and the media on which they are stored will remain the property of WoW4, and the Client will ensure that all such copies bear WoW4's proprietary notices. The provisions of Part 2 of these Conditions will apply to such copies as it applies to the Software.
23.Alterations
*
23.1 Except to the extent and in the circumstances expressly required to be permitted by WoW4 by law, the Client may not:
o
23.1.1 alter, modify, adapt or translate the whole or any part of the program listings, object and source program listings, object code or source code in the Software in any way whatsoever;
o
23.1.2 permit the whole or any part of the Software to be combined with or become incorporated in any other computer programs; or
o
23.1.3 de compile, disassemble or reverse engineer the Software;
nor attempt to do any of these things.
*
23.2 To the extent that the law applicable to the Agreement grants the Client the right to de compile the Software in order to obtain information necessary to render the Software interoperable with other computer programs used by the Client, WoW4 undertakes to make that information readily available to the Client. WoW4 may impose reasonable conditions (including a reasonable fee) for doing so. In order to ensure that the Client receives the appropriate information, the Client must first give to WoW4 sufficient details of the Client's objectives and the other computer programs concerned
24.Performance
*
24.1 The Client acknowledges that:
o
24.1.1 software in general is not error-free, and agrees that the existence of such errors will not constitute a breach of the Agreement; and
o
24.1.2 the Ancillary Systems will operate only in conjunction with the Client System and other operating systems that may be notified by WoW4 in writing from time to time.
*
24.2 WoW4 will use its reasonable endeavors to check the Software for the most commonly known viruses prior to delivery to the Client. However, the Client is solely responsible for virus scanning the Software and WoW4 gives no warranty that the Software will be free from viruses.
*
24.3 WoW4 warrants that (subject to the other provisions of the Agreement) the Ancillary Systems will as at delivery be free from material errors which prevent the Client's use of the Services and conform in all material respects with any applicable specification agreed in writing between the Client and WoW4. WoW4 will not be liable for a breach of this warranty:
o
24.3.1 if the error in question has been caused by any modification variation or addition to any part of the Ancillary Systems not performed by WoW4, their incorrect use by the Client, or use with or in connection with systems with which they are incompatible; or
o
24.3.2 where the Client does not notify WoW4 in writing of a failure within 14 days of becoming aware of the same.
*
24.4 If the Client makes a valid claim against WoW4 based on the failure by WoW4 to comply with the warranty set out in clause 24.3 WoW4 will at its option take such steps as it deems necessary to remedy such failure or refund such part of the Fees as relates to the defective Ancillary Systems.
*
24.5 If WoW4 complies with clause 24.4 it will have no further liability for a breach of the warranty set out in clause 24.3.
25.Third Party Software
Any Third Party Software is supplied to the Client on the basis of the relevant third party's standard licence terms provided to the Client with the relevant Third Party Software and with which the Client agrees to comply.
Part 3 – Support Services
26.Provision of Support Services
*
26.1 WoW4 will provide the Support Services to the Client upon the terms and conditions set out in this Part 3 and Part 1 of these Conditions.
*
26.2 WoW4 will only be obliged to provide the Support Services during Support Hours.
*
26.3 The obligation of WoW4 to provide Support Services will not extend to:
o
26.3.1 rectification of lost or corrupted data;
o
26.3.2 Ancillary Systems altered modified or varied by other than WoW4;
o
26.3.3 attendance to faults arising from the Client's failure to comply with WoW4's instructions with regard to the use of the Services or any documentation or manuals provided by WoW4, or operator error or omission; or
o
26.3.4 attendance to faults attributable to the use or interaction of an Ancillary System with other software or systems with which it is not compatible.
o
26.3.5 WoW4 will charge its standard employee charge out rates (as published from time to time by WoW4) in addition to the Fees for the carrying out any remedial work described in clauses 26.3.1 to 26.
*
26.4 WoW4 will use its reasonable endeavors to provide the Support Services in accordance with the SLA.
*
26.5 Scope of Support Services: WoW4 will at no additional charge to the Customer install the standard operating system Software on to the Client System or, where appropriate, the Equipment.
*
26.6 WoW4 will operate a help line service to assist the Client and its staff in relation to the Client's use of the Services and the identification and correction of Defects. Assistance via this help line service may be requested by the Client and provided by WoW4, by telephone, e-mail or helpdesk ticket system provided by WoW4. The service will be obtained by telephoning, e-mailing such numbers or addresses or logging into such ticketing systems, as are notified by WoW4 from time to time.
*
26.7 If a Defect occurs, the following procedure will be followed:
o
26.7.1 the Client will notify WoW4 of the Defect and provide such information and assistance as WoW4 reasonably requires in connection with such Defect; and
o
26.7.2 WoW4 will analyses the Defect and use its reasonable endeavors to rectify the Defect in question or propose a solution in connection with the same, within ten Business Days of being notified of the same under clause 26.6.
Part 4 – Domain Services
27.Service Provision
*
27.1 WoW4 will provide the Domain Services to the Client upon the terms and conditions set out in this Part 4 and Part 1 of these Conditions.
*
27.2 The Client undertakes and warrants to WoW4 that the registration of any domain name requested by it (a “Requested Domain”):
o
27.2.1 and the manner in which it is to be directly or indirectly used will not infringe any third party rights; and
o
27.2.2 is not being made in bad faith or could be considered to be an abusive registration under the ICANN or Nominee dispute resolution policies, whichever is appropriate.
The Client also confirms and warrants that any Requested Domain is not being registered and will at no time whatsoever be used for any unlawful purpose.
*
27.3 The Client acknowledges that, whilst WoW4 will use its reasonable endeavors to register a Requested Domain, WoW4 will not be obliged to accept any request to register or continue to process any registration of a Requested Domain.
*
27.4 The Domain Services are limited to forwarding the application for registration to the relevant naming authority, providing reasonable administration services in relation to the application and notifying the result of the application to the Client within a reasonable period after communication from the authority. WoW4 will use reasonable endeavors to notify the Client of any renewal dates however WoW4 accepts no liability for the loss of registration of any Requested Domain.
*
27.5 WoW4 makes no representations or warranties (expressed or implied) of any kind (and they are expressly disclaimed) with respect to availability or likelihood of registration of any Requested Domain. The Client acknowledges that WoW4 cannot guarantee the reservation or registration of any Requested Domain and that the registration of such domain name will be subject to any registration requirements of the appropriate registry.
*
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